Qui sommes nous?                          Rudoflash N°34 avril-mai 2006                         Archives Rudo-Flash
     
Dossiers Thématiques :

-Déchèterie
-DASRI
-DEEE
-Garantie de reprise
-Déchets dangereux
-Déchets des artisants commercants
-INS : Imprimés Non Sollicités
-Déchets ménagers
-Financement
-Piles usagées
-Pneus usagés
-VHU

Europe Journal Officiel
Textes :
- Directive 2006/12/ce du parlement européen et du conseil du 5 avril 2006 relative aux déchets :
voir le texte

Etudes :
- Plastiques : Etude de la Commission sur le PVC
voir le texte
- Document d’aide à l’élaboration d’une étude d’impact appliquée à la prévention et au recyclage des déchets (en anglais)
voir le texte

Parlement Européen :
- Moins de gaz fluorés dans l'atmosphère européenne
voir le communiqué de presse 		Textes :
- Contrôle des circuits de traitement des déchets
voir les textes
- Textes sur les déchets du BTP
voir les textes
- Plans particuliers d'intervention : Arrêté du 10 mars 2006 relatif à l'information des populations pris en application de l'article 9 du décret n°2005-1158 du 13 septembre 2005
voir le texte
- Décret no 2005-1717 du 28 décembre 2005 modifiant le décret no 96-1009 du 18 novembre 1996 relatif aux plans d’élimination de déchets industriels spéciaux (Journal officiel du 30 décembre 2005)
voir le texte
- Arrêté du 26 décembre 2005 relatif aux interdictions complémentaires de circulation pour 2006 des véhicules de transport de marchandises et de transport de marchandises dangereuses (Journal officiel du 30 décembre 2005)
voir le texte

Instructions fiscales :
- MINEFI - TEOM - Fiches technique actualisées - février 2006
voir le texte
- MINEFI propose une analyse technique des articles dans la loi de finances pour 2006 et dans la loi de finances rectificative pour 2005, concernant les OM
voir le texte


Filières
BIOMASSE
- La valorisation de la biomasse – Communiqué du Conseil des ministres du 5 avril 2006.
voir le texte

DEEE
- FAQ du Minefi sur les directives deee/rohs.
voir le texte

EMBALLAGES
- Compte-rendu de la réunion
voir le site

EVP/PPNU
- Pour 2006 ADIVALOR consacre sa priorité au développement de la collecte des boîtes et sacs (produits en poudres) qui a débuté fin 2004.
voir les résultats 2005
voir l'actualité

ICP déchets
Rapport de France Nature Environnement sur les CLIS
voir texte

Piles usagées
Efficacité de la filière piles et accumulateurs
voir la suite

PNEUS
Lors de la réunion du 16/03/06, les éco organismes ALIAPUR et FRP, ainsi que la société NORAUTO, ont dressé un bilan 2005 de leurs activités (mise sur le marché, collecte et traitement de pneus). ALIAPUR a également fait le point sur l’état d’avancement de la résorption des stocks historiques.VHU

VHU
A compter du 24 mai 2006, les VHU ne pourront être remis par les détenteurs qu’à des démolisseurs ou des broyeurs titulaires d’un agrément. voir la suite La réglementation applicable en matière de véhicules hors d’usage est définie par le décret n°2003-727 du 1er août 2003 relatif à la construction des véhicules et à l’élimination des VHU. Elle s’inscrit dans un contexte européen, en déclinant la directive 2000/53/CE du 18 septembre 2000 modifiée. Les agréments ne peuvent être délivrés qu’aux exploitants d’installations classées autorisées (au titre de la rubrique n°286 de la nomenclature le plus souvent). Le contenu du dossier de demande d’agrément est défini par l’arrêté du 15 mars 2005. · Afin der préciser la procédure de délivrance des agréments, le MEDD a rédigé plusieurs circulaires aux DRIRE concernant : les activités de cisaillage et de découpage, les emplacements utilisés pour le dépôt des VHU, l’agrément des sites dits « périphériques », les stations mobiles de dépollution.



Expériences du mois
- En Suisse : opération chasse aux trésors
voir la suite
 - Le lombri-compostage dans les collectivités lombricomposteur individuel et d’intérieur (en test au SEMOCTOM à St Leon, près de Bordeaux, où deux lombricomposteurs sont en test depuis septembre 2005 et visible par le public. Contact : Monsieur Dimitri Moreau, responsable de la communication et du site internet : www.semoctom.com que vous pourrez joindre au 05 57 34 53 20 ou par émail à dimitri.maureau@semoctom.com.)
voir le site
 Parlement
Questions des sénateurs 15/03/06
- Distribution des journaux d'information locale aux administrés ayant apposé l'autocollant interdisant la publicité dans leur boîte aux lettres
voir la réponse
- Coût du recyclage des déchets d'emballage
voir la réponse
- Gestion de la destruction des emballages
voir la réponse
- Non respect par les professionnels de l'autocollant stop-pub sur les boîtes aux lettres
voir la réponse
- Sort des bâtiments communaux au regard de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
voir la réponse
- Coût des collectes et élimination des publicités distribuées dans les boîtes aux lettres
voir la réponse

Questions des députés 15/03/06
- taxe d'enlèvement des ordures ménagères – financement - recouvrement - taxe assiette
voir la réponse
- déchets ménagers - traitement. perspectives
voir la réponse
- matières plastiques - courrier. emballages. suppression
voir la réponse
- équarrissage - financement. perspectives
voir la réponse
- pneumatiques - élimination. réglementation
voir la réponse
- plastiques agricoles - collecte et recyclage. développement
voir la réponse
- déchets - déjections canines – lutte, prévention et verbalisation
voir la réponse
- installations classées - autorisations d'ouverture. délais. réglementation
voir la réponse
- déchets – Etat exemplaire - emballages. réduction
voir la réponse
- déchets médicaux - radiographies. recyclage
voir la réponse
- prospectus publicitaires. réduction. décrets d'application. publication
voir la réponse
- déchets ménagers - tri sélectif. piles
voir la réponse
- déchets électroniques et informatiques – collecte. cout. traitement. réglementation
voir la réponse
- entreprises d'insertion - récupération du textile. perspectives
voir la réponse
- déchets ménagers - emballages. traitement. financement
voir la réponse
- pneumatiques - élimination. bilan
voir la réponse
- déchets ménagers - emballages. traitement. financement
voir la réponse
- emballages biodégradables. Développement
voir la réponse
- mutualisation de services entre les EPCI et leurs communes membres
voir la réponse

Proposition de loi
- Proposition de loi de M. Stéphane Demilly visant à instaurer un système de consigne pour les bouteilles de bière en verre, n° 2813
voir le texte


Bibliographie
- Conception des lieux et des situations de travail
INRS, février 2006- La démarche proposée vise à prendre en compte la prévention des risques professionnels lors de la conception de lieux de travail (création, aménagement ou ré-aménagement) et des situations de travail associées, quel que soit le secteur d'activité.
- Actualisation du site de l'annuaire des produits recyclés
- Guide budgétaire communal, départemental et régional 2006
- Le guide « 30 réponses pour être conforme à la réglementation sur les emballages et déchets d’emballages »
- Observatoire de la filière pneumatiques usagés : le premier bilan de la filière PU établi par l’ADEME sur les données 2004 est disponible sur simple demande auprès de David BREMOND
- Les données transmises 2003 à la Commission européenne sur la valorisation des emballages en France
 - Quel devenir
  pour les boues de
  stations
  d'épuration
  urbaines ?
  du 10/05 au
  11/05 2006
  à Paris
 - Conférence
  internationale
  de l'ACRR sur
  la gestion
  des déchets
  du 18/05 au
  20/05 2006
  à Dublin
 - les Recyclades
  du 27/05 au
  4/06 2006
  en France

 Formations
 - Juin, 4
  sessions de
  3 jours de
  formation à
  l'attention
  des agents de
  maitrise de la
  Communauté
  d'Agglomération
  du Pays d'Aix.
  Cette formation
  est également
  ouverte aux
  agents d'autres
  collectivités.
  Pour toutes
  informations
  complémentaires
  contacter
  antoine.hantz@
  rudologia.fr

Document sans titre