Dossiers
Thématiques :
-Déchèterie
-DASRI
-DEEE
-Garantie de reprise
-Déchets dangereux
-Déchets des artisants
commercants
-INS : Imprimés Non
Sollicités
-Déchets ménagers
-Financement
-Piles usagées
-Pneus usagés
-VHU
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 France
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 Europe
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Textes :
- Les principaux textes législatifs et réglementaires concernant les déchets sur le site du MEDD.
- EPCI et gestion des différents déchets.
- Décret 2007-460 du 25 mars 2007 relatif aux déchets d'imprimés.
- Précisions sur les CET de classe 3.
- Sols pollués
Propositions et projets de loi:
- Projet de loi relatif à la responsabilité environnementale.
Réponses aux questions des parlementaires entre le 01/02/2007 et le 28/02/2007:
- Ambassadeur du tri, batteries collecte, collecte et traitement, déchets inertes, déchets toxiques, déchets voie publique, DEEE emballage réduction, emballages biodégradables, DEEE, Collectivités territoriales, Centres de stockage
Risques Professionnels
- Les déchets dangereux dans l'entreprise
- Nouveau portail santé, environnement, travail
- Unités de travail : une méthode pour évaluer tous les risques professionnels
- Unités de travail : une méthode pour évaluer tous les risques professionnels
Expériences du mois
- Partenariat AMF-FNADE-Eco-Emballage : projet MAPEOS
- Bruxelles : création d'une unité de biométhanisation
Bibliographie
- La Charte de bonnes pratiques du compostage agricole de l’ACF
- Suivi national de la fermeture des décharges non autorisées
- Plan national d’action pour des achats publics
- Une lettre consacrée au ré-emploi
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Législation :
- Consultation sur la directive ROHS
Communiqués de presse :
- La Commission européenne a adopté un livre vert sur la fiscalité environnementale
- Procédure contre 14 Etats concernant la mise en décharge des déchets
Réponses aux questions des parlementaires entre le 01/02/2007 et le 28/02/2007:
- Jordanie et déchets
- Déchets de l’aviculture
- Trafic de déchets
- Retards dans les paiements
- Décharge illégale
- Décharge illégale
- Déchets de satellite
- Plastique et valorisation énergétique
- Déchets de satellite
- Concurrence et ordures ménagères
- CET classe 2
- Italie - code de l'environnement
- Espagne - Décharges déchets dangereux
- Déchets industriels dans l’UE
- Déchets TP
- Impact incinérateur
- Déchets enfouissement
- Déversements en mer
- Décharge
Filières
Compostage
- Site dédié au co-compostage à la ferme.
Déchets des entreprises
- Déchets des activités économiques
DEEE
- Déchets organiques
- Réseau européen de représentations de collectivités territoriales pour la révision de la Directive DEEE
- Révision de la Directive Rohs
Emballages
- Traitement des DASRI
ICPE
- Bilan 2006 de l’inspection des installations classées
- Site internet de l’inspection des installations classées
Sites et sols polués
- Equipements
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