Dossiers
Th�matiques :
-D�ch�terie
-DASRI
-DEEE
-Garantie de reprise
-D�chets dangereux
-D�chets des artisants
commercants
-INS : Imprim�s Non
Sollicit�s
-D�chets m�nagers
-Financement
-Piles usag�es
-Pneus usag�s
-VHU
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 France
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 Europe
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Textes :
- Les principaux textes l�gislatifs et r�glementaires concernant les d�chets sur le site du MEDD.
- EPCI et gestion des diff�rents d�chets.
- D�cret 2007-460 du 25 mars 2007 relatif aux d�chets d'imprim�s.
- Pr�cisions sur les CET de classe 3.
- Sols pollu�s
Propositions et projets de loi:
- Projet de loi relatif � la responsabilit� environnementale.
R�ponses aux questions des parlementaires entre le 01/02/2007 et le 28/02/2007:
- Ambassadeur du tri, batteries collecte, collecte et traitement, d�chets inertes, d�chets toxiques, d�chets voie publique, DEEE emballage r�duction, emballages biod�gradables, DEEE, Collectivit�s territoriales, Centres de stockage
Risques Professionnels
- Les d�chets dangereux dans l'entreprise
- Nouveau portail sant�, environnement, travail
- Unit�s de travail : une m�thode pour �valuer tous les risques professionnels
- Unit�s de travail : une m�thode pour �valuer tous les risques professionnels
Exp�riences du mois
- Partenariat AMF-FNADE-Eco-Emballage : projet MAPEOS
- Bruxelles : cr�ation d'une unit� de biom�thanisation
Bibliographie
- La Charte de bonnes pratiques du compostage agricole de l�ACF
- Suivi national de la fermeture des d�charges non autoris�es
- Plan national d�action pour des achats publics
- Une lettre consacr�e au r�-emploi
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L�gislation :
- Consultation sur la directive ROHS
Communiqu�s de presse :
- La Commission europ�enne a adopt� un livre vert sur la fiscalit� environnementale
- Proc�dure contre 14 Etats concernant la mise en d�charge des d�chets
R�ponses aux questions des parlementaires entre le 01/02/2007 et le 28/02/2007:
- Jordanie et d�chets
- D�chets de l�aviculture
- Trafic de d�chets
- Retards dans les paiements
- D�charge ill�gale
- D�charge ill�gale
- D�chets de satellite
- Plastique et valorisation �nerg�tique
- D�chets de satellite
- Concurrence et ordures m�nag�res
- CET classe 2
- Italie - code de l'environnement
- Espagne - D�charges d�chets dangereux
- D�chets industriels dans l�UE
- D�chets TP
- Impact incin�rateur
- D�chets enfouissement
- D�versements en mer
- D�charge
Fili�res
Compostage
- Site d�di� au co-compostage � la ferme.
D�chets des entreprises
- D�chets des activit�s �conomiques
DEEE
- D�chets organiques
- R�seau europ�en de repr�sentations de collectivit�s territoriales pour la r�vision de la Directive DEEE
- R�vision de la Directive Rohs
Emballages
- Traitement des DASRI
ICPE
- Bilan 2006 de l�inspection des installations class�es
- Site internet de l�inspection des installations class�es
Sites et sols polu�s
- Equipements
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