Dossiers
Thématiques :
-Déchèterie
-DASRI
-DEEE
-Garantie de reprise
-Déchets dangereux
-Déchets des artisants
commercants
-INS : Imprimés Non
Sollicités
-Déchets ménagers
-Financement
-Piles usagées
-Pneus usagés
-VHU
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 France
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 Europe
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Textes :
- Les principaux textes législatifs et réglementaires concernant les déchets sur le site du MEDD.
- ICPE et gestion des différents déchets.
- Limitation de mise sur le marché et d’emploi de produits.
Jurisprudence :
- Responsabilité des producteurs de déchets.
Réponses aux questions des parlementaires entre le 01/04/2007 et le 30/04/2007 :
- Bioplastique, boues de step, centres de stockage, compostage individuel, convention de Bâle, déchets médicaments, déchets radioactifs, déchets de soins, déchets textiles, emballages biodégradables, équarrissage, fiscalité environnementale, graffiti, huiles usagées, INS, navires démantèlement, pouvoir police maire, redevance spéciale, réseau de chaleur, teom, usine incinération, verre
Risques Professionnels
- Charte de la FNADE pour l'amélioration de la sécurité dans la gestion des déchets.
- Santé, travail et développement durable
Expériences intéressantes
- Poubelle de tri urbain.
- Kit pédagogique sur la prévention des déchets
Bibliographie
- Rapport sur le démantèlement des navires civils et militaires en fin de vie
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Textes :
- Application des directives cadre déchets et déchets dangereux
- Décharges : la France condamnée
Réponses aux questions des parlementaires entre le 01/04/2007 et le 30/04/2007 :
- Déchets d'exploitation des navires
- Déchets d'exploitation des navires
- Déchets et grippe aviaire
- Livraison déchets
- Décharge illégale de Wicklow
- Décharge illégale de Waterford
- Décharge illégale de Limerick
- DEEE
Filières
Coopération internationale
- Signature d’un accord-cadre entre l’ADEME et l’Agence Française de Développement.
Compostage
- Guide d'aide à la déclaration des émissions polluantes issues des installations de compostage.
- Calcul des émissions polluantes dans l'air.
- Nouveaux outils proposés par l'ADEME.
Déchets des entreprises
- Signature d'un accord cadre ADEME-Groupe NORAUTO
- L’opération «Objectif déchets -10 %»
DEEE
- Avis afférent à la comptabilisation de la contribution financière relative aux coûts unitaires supportés pour l’élimination des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE).
Emballages
- Mieux gérer les déchets emballages légers en bois.
Méthanisation
- Valorisation des biodéchets, une première en France
Pneus
- Utilisation de pneus usagés entiers en bassin de rétention.
Plastiques
- Valorplast annonce le prix de reprise pour le 2eme trimestre 2007.
- Des affiches pour sensibiliser au tri des emballages plastiques.
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