Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (PLTE) : Les dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Rapport d’information réalisé par MM. Rémy POINTEREAU et Philippe MOUILLER au nom de la délégation aux collectivités territoriales. Zoom sur les mesures relatives à la lutte contre les gaspillages et à la promotion de l'économie circulaire, de la conception des produits à leur recyclage

Un avis du Ministère de l'écologie indique les éco-organismes agréés pour assurer la gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE) à compter du 1^er janvier 2015.

Un arrêté du 12 novembre 2014 a modifié l'arrêté du 12 novembre 2010 fixant les conditions de l'agrément des éco-organismes chargés de prendre en charge les déchets d'emballages dont les détenteurs finaux sont les ménages. Les arrêtés du 21 décembre 2010 portant agrément des éco-organisme Eco-Emballages SA et Adelphe SA sont modifiés en conséquence par deux arrêtés du 5 janvier 2015.

Un arrêté du 12 novembre 2014 a modifié l'arrêté du 12 novembre 2010 fixant les conditions de l'agrément des éco-organismes chargés de prendre en charge les déchets d'emballages dont les détenteurs finaux sont les ménages. Les arrêtés du 21 décembre 2010 portant agrément des éco-organisme Eco-Emballages SA et Adelphe SA sont modifiés en conséquence par deux arrêtés du 5 janvier 2015.

Une circulaire du 6 janvier 2015 valide le procédé de prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) « STERILWAVE 250 » de la société BERTIN. Par ailleurs, la circulaire rappelle l'évolution des procédures administratives départementales applicables aux appareils de prétraitement par désinfection des DASRI.

L’arrêté concernant les installations relevant de la sous-rubrique 2793-1, c'est-à-dire les installations de collecte de déchets de produits explosifs apportés par le producteur initial lorsque la quantité de matière active susceptible d'être présente est comprise entre 30 et 100 kg pour des déchets relevant des divisions de risques 1.3 et 1.4 , ou lorsque cette quantité n'excède pas 100 kg dans les autres cas, est paru.

L’arrêté concernant les installations de tri, transit, regroupement de déchets de produits explosifs lorsque la quantité de matière active susceptible d'être présente est inférieure à 100 kg, quelle que soit la division de risque des déchets, est paru.

La Fnade a mis en ligne sur son site internet les barèmes applicables de TGAP aux installations de stockage et aux installations de traitement thermique de déchets non dangereux.

La Cour des comptes a publié un rapport sur la gestion des déchets. Si le canton est globalement bien noté, il devra documenter son refus de taxer les sacs-poubelles.

Ils font l’haleine fraîche, les dents blanches, donnent l’air cool (ou bovin), mais les chewing-gums restent des morceaux de plastique non dégradable qui polluent notre environnement et pourraient nuire à notre santé. Andrew Nisker, réalisateur du documentaire Dark side of the chew, qui sera présenté  au Festival international du film d’environnement, part en croisade contre les chewing-gums.

Le Groupe Europlasma, concepteur et exploitant de solutions plasma pour la production d’énergie renouvelable et la valorisation des déchets dangereux, a annoncé la commande d’une unité de vitrification de cendres volantes (issues du traitement des fumées) par un client chinois...

Pour éviter que la Grande barrière de corail ne s'effrite un peu plus, l'Australie veut interdire le déversement de déchets dans son parc marin. Une mesure inutile d'après une ONG. 

La Chine est dotée de paysages magnifiques, mais ce pays d’Asie est également ravagé par la pollution. Cette dernière a de graves conséquences sur la nature et sur l’Homme. Épais brouillard de particules, rivières polluées, déchets : à la campagne ou en ville, ces photos choquantes prises aux quatre coins de la Chine vous montrent les méfaits d’une industrialisation rapide et sans limites.

Dans le cadre d’un programme dénommé «Management de l’Écologie», l’opérateur privé de téléphonie mobile MTN se lance dans une campagne de sensibilisation et de collecte de déchets électriques et électroniques au Bénin. 

Le paquet législatif sur les déchets a été au centre de l’audition, au Parlement européen, des représentants des opérateurs privés, services publics, associations et metteurs en marché d’emballages, le 22 janvier à Bruxelles.

Le programme Recycled Park vise à dépolluer une rivière de ses déchets, avant de les transformer en bases flottantes accueillant de nouveaux écosystèmes. Les premiers îlots pourraient voir le jour à la fin de l'année.

Un partenariat public-privé entre l’Université de Duisbourg-Essen (Rhénanie du Nord – Westphalie) et les entreprises de recyclage Sutco Recyclingstechnik GmbH et Entsorgungs-Gesellschaft Westmünsterland (EGW) a permis de développer un nouveau procédé de production de biogaz à partir des déchets organiques collectés chez les particuliers. 

Le premier vice-président de la Commission a tenté d'attester de sa bonne foi sur son ambition en matière d'Économie circulaire, devant le groupe des Verts au Parlement européen.

En Allemagne, le nouvel amendement sur les emballages est entré en vigueur et modifie les règles sur la reprise et la valorisation des emballages ménagers pour mettre un terme aux dysfonctionnements du système dual.

Parce qu’elle génère une réduction de la consommation des ressources naturelles, de la consommation d’énergie et donc des émissions de C0₂, l’économie circulaire doit devenir une priorité pour les pays européens.

Vinci Environment UK, coentreprise fondée par Vinci Construction UK et Vinci Environnement, a été choisie par AmeyCespa pour construire, à Allerton, l’unité de valorisation énergétique des déchets du futur centre de traitement des déchets multifilière du Comté de North Yorkshire et de la ville de York au Royaume-Uni. 

Proche infrarouge, détection couleur, rayons X : quelle est la technologie la plus adaptée à mon déchet ? Telle est la question que se posent les trieurs et à laquelle un centre de R&D allemand répond grâce à des tests en conditions réelles. 

Adapter sa stratégie aux nouvelles exigences économiques et environnementales, un enjeu de taille pour l’entreprise. L’Économie circulaire est une solution qui s’offre à elle pour optimiser les ressources et transformer les stratégies d’approvisionnement en matières premières. Avec des bénéfices économiques sur le long terme.

D’après les informations de l’agence de presse Reuters, Suez Environnement s’apprête à se restructurer. Les filiales du groupe seront rassemblées dans une seule marque. Le groupe suit la piste du concurrent Veolia qui a opéré le même type de restructuration en 2013.

En 2012, les établissements de 10 salariés ou plus de l'industrie manufacturière génèrent 20 millions de tonnes de déchets non dangereux non minéraux, dont 11 millions de tonnes de déchets banals et 9 millions de tonnes de boues et de déchets organiques.

Dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, les sénateurs ont adopté, en commission, un amendement tendant à assurer que les actionnaires d'un éco-organisme déchets soient "représentatifs" des adhérents de ce même éco-organisme.

Mais que se passe-t-il à La Désirade ? Cette petite île, novatrice dans le développement durable, est depuis plusieurs mois bien embarrassée par ses déchets. Une situation particulièrement mal vécue par la population.

Le chantier du Grand Paris Express, le futur métro automatique, va engendrer des montagnes de déchets pendant quinze ans. Mal gérés, selon des députés très inquiets.

A Paris, l’économie va tourner un peu plus rond. La municipalité veut convertir tous les acteurs au modèle «circulaire» : un écosystème où rien ne se perd et tout se transforme. Ou comment rompre avec la logique linéaire actuelle - extraire, transformer, consommer, jeter - qui produit une montagne de déchets et épuise les ressources naturelles.

Par décret en date du 19 janvier 2015, Mme Nicole Klein est nommée membre du conseil d'administration de l’ADEME en qualité de représentante de l'État, sur proposition du ministre de l'intérieur, en remplacement de M. Jean-François Cordet.

Disponible sur Apple, Androïd et Windows, l’application pour smartphones « Déchets BTP » conçue par la FFB, permet aux artisans et entreprises du bâtiment de :

• trouver les prestataires chargés de la collecte et du traitement des déchets les plus proches de leurs chantiers (géolocalisation)
• calculer des itinéraires, de mémoriser les coordonnées de leurs chantiers ou leurs centres de traitement favoris
• apporter des informations essentielles sur la gestion et la règlementation

La lettre d’information du Syndicat des Recycleurs du BTP nous apprend qu’une étude sur les déchets du BTP, réalisée par le service statistique du MEDDE, débutera dans le courant du mois de mars 2015. 

Le réseau Compostplus, qui réunit 16 collectivités engagées dans une collecte séparée des biodéchets, a présenté le 5 février dernier à Paris un guide pratique gratuit, financé par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe). Une analyse précieuse alors que le projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte (PLTECV) vise à généraliser cette collecte dans l’Hexagone d’ici 2025.

C'est désormais un fait établi et mesuré scientifiquement : l'application d'une fine couche de compost sur des pâturages ou des prairies améliore considérablement leur capacité à absorber le carbone de l'atmosphère et à le fixer durablement dans les sous-sols.

Le projet de méthanisation des déchets ménagers du Syndicat de traitement des déchets ménagers de l'agglomération parisienne (Syctom), à Romainville (93) est définitivement abandonné.

Des jeunes ingénieurs mexicains ont réussi une prouesse écologique sans précédent. En recyclant des bouteilles en plastique, ils ont créé du papier minéral d’aussi bonne qualité que du papier standard. DGS vous explique tout sur cette technique aussi écologique qu’économique.

Le plastique souffre d'une mauvaise réputation : matériau issu du pétrole, il peut mettre jusqu'à 1 000 ans à se dégrader. Mais les déchets issus du plastique, longtemps considérés comme encombrants, sont aujourd'hui perçus comme une ressource précieuse : ils peuvent se recycler en matériau de construction ou même en carburant. Grâce à l'innovation, la mue des déchets plastique est en marche !

Selon une étude réalisée par Ernst & Young pour la Fédération du Européenne du Verre d’Emballage (FEVE), le secteur du verre d'emballage apporte à l’Europe, une valeur sociale, environnementale et économique.

Alors que la collecte sélective des déchets plastiques va peu à peu être étendue à de nouveaux emballages, le verre doit aussi être mieux trié. D’autant que son recyclage est quasi direct du consommateur au producteur.

Rebondissement dans le feuilleton ERP : le tribunal administratif de Paris a suspendu le 5 février le refus d’agrément de l'éco-organisme, qui se dit « déterminé » à faire valoir son droit.

Le Parlement semble décidé à légiférer contre l’obsolescence programmée. Après l’Assemblée nationale, c’est en effet au tour de la commission du développement durable du Sénat d’adopter des dispositions réprimant ces pratiques consistant à limiter intentionnellement la durée de vie d’un produit (imprimante, téléphone portable...) à des fins pécuniaires. Les sénateurs ont toutefois revu la copie des députés.

Le marché des LED se développe. Utilisées dans nos écrans, nos voitures et nos ampoules, leur durée de vie exceptionnelle séduit. Mais les LED arrivées en fin de vie sont-elles recyclées ? Hervé Grimaud, Directeur Général de Récylum, éco-organisme en charge de la collecte des ampoules usagées nous fait un point de la situation.

Organisé en concertation avec Interpol, l’Institut Interrégional de Recherche des Nations Unies sur la Criminalité et la Justice (UNICRI), et l’Université des Nations Unies (UNU), ce projet de recherche nommé CWIT «Countering WEEE illegal trade» est dédié à la lutte contre l’export illégal des DEEE. En effet, l’objectif est de soutenir les pouvoirs publics et les douanes dans la lutte contre ce trafic.

A la fin de l’année dernière, l’International Telecommunication Union (ITU) a présenté son plan d’action pour les 5 ans à venir. Baptisé Connect2020, il décrit les projets, les moyens mis en œuvre, et les objectifs à atteindre à l’horizon 2020.

Décidément, l’année 2015 commence sous de bons auspices ! Après AT&T qui devrait écoper d’une amende record pour s’être sciemment débarrassé de déchets électroniques sans respecter la réglementation, un trafiquant anglais de déchets électroniques vient lui aussi d’être condamné.

Eco-Systèmes et Veolia inaugurent aujourd’hui la boucle logistique fluviale de transport des DEEE, entre les ports de Rouen et de Gennevilliers.

Les dernières rencontres nationales d’Eco-systèmes ont eu lieu le 18 novembre 2014 dernier, auxquelles 300 acteurs de la filière de recyclage étaient réunis pour échanger, sur le sujet de la « Lutte contre les pratiques illégales en matière de DEEE ». Vous pouvez accéder à la synthèse des débats, aux interviews des intervenants, ainsi qu’aux témoignages des participants.

Chaque jour, il se vendrait plus de cinq millions de capsules individuelles de café en France. Une formule qui rapporte une fortune : le café en dosette se paie quatre à sept fois plus cher que le sachet de café classique. Ce marché reste largement dominé par Nespresso, l’inventeur du système et filiale de Nestlé. Cette nouvelle « richesse » profite-t-elle aussi aux producteurs de café, en Afrique ou en Amérique latine ? Les milliards de capsules consommées sont-elles recyclées ? Les concurrents de Nespresso proposent-ils des alternatives plus éthiques et écologiques en la matière ? Enquête sur ce nouvel or noir encapsulé.

Cet appel à candidatures lancé fin 2014 est constitué d’un volet relatif à l’amélioration de la collecte (enveloppe de 40 M€) et d’un volet relatif à l’extension plastique (enveloppe de 45M€). Initialement prévue au 31 mars 2015, la date de clôture a été repoussée au 31 mai.

Les responsables du marketing jouent un rôle croissant dans le verdissement des produits. C'est ce que montre une étude fin 2014 réalisée par le cabinet Greenflex et Fleury Michon, avec le soutien de l'Ademe, sur le marketing durable.

Dans le cadre du Plan de relance du tri et du recyclage, Eco-Emballages lance avec Adelphe un nouvel appel à projets pour améliorer la recyclabilité des emballages ménagers en plastique autres que les bouteilles et flacons.

Ecofolio vient a lancé une étude visant à évaluer la faisabilité technique de l’impression de catalogues sur papier recyclé. Les résultats attendus pour la fin d’année permettront de cartographier l’offre papetière et éventuellement de définir de nouveaux processus de production. L’intérêt : accompagner au plus vite les émetteurs de catalogues de ventes dans l’évolution de leurs pratiques, au double bénéfice économique et environnemental.

La filière de recyclage des piles et petites batteries usagées a réalisé une étude sur le gisement disponible ainsi que sur les usages et attitudes en France.

Cette étude permet de mieux quantifier et cartographier les gisements et de connaître les pratiques des particuliers. Fort de ces enseignements, Corepile va concentrer son action sur les axes d’amélioration identifiés par l’étude afin de faire progresser le taux de piles et petites batteries recyclées par la filière.

Les prestations de transport de pneus usagés font l’objet, chez Aliapur, de contrats d’une durée de 18 mois. Les contrats actuels courant jusqu’au 30 juin 2015, Aliapur s’apprête à relancer un appel d’offres pour la période du 1^er juillet 2015 au 31 décembre 2016. Comme précédemment, celui-ci portera sur le transport et la livraison des pneus usagés traités après la collecte vers les sites de transformation ou de valorisation.

Le nouvel agrément 2014-2019 d’Eco TLC fixe des objectifs ambitieux pour la filière et notamment, le doublement des tonnages à collecter, trier et valoriser, ce qui représente 300 000 tonnes de TLC à horizon 2019.

Transformer les déchets agricoles en aliments pour animaux — la solution privilégiée par le projet de recherche NOSHAN, financé par l’UE — ouvrirait de nouvelles perspectives aux agriculteurs, tout en réduisant la nécessité pour l’Europe d'importer des aliments pour animaux. Cela permettrait par ailleurs de créer de nouveaux emplois «verts» dans la collecte des déchets, dans les usines de traitement et dans la fabrication des aliments pour animaux. 

Deux millions de tonnes sont jetées chaque année en France dans la distribution (hyper et supermarchés, hard-discounts, épiceries et commerces de proximité), parce qu’arrivées au terme de leur date limite de consommation sans d’avoir trouvé acheteurs. 

D’après la FAO, un tiers de tous les aliments produits pour la consommation humaine est soit gaspillé soit jeté. Cela représente 1,3 milliards de tonnes de “déchets” par an. En 2011, en Europe et en Amérique du Nord, les pertes alimentaires étaient de 280 à 300 kg par habitant. Du champ où les légumes non calibrés ou abîmés sont abandonnés, à l’assiette non finie du consommateur, en passant par les déchets de transformation de l’industrie agro-alimentaire et les invendus de la grande distribution, ce gaspillage intervient à toutes les étapes de la chaîne alimentaire. 

Les applications mobiles ne cessent de rivaliser d’ingéniosité pour nous offrir des possibilités toujours plus infinies. Et surtout, plus pratiques ! Et lorsque cela concerne des domaines comme le gaspillage alimentaire, l’idée paraît encore plus utile ! Alors, à quoi sert Checkfood ? Comment fonctionne l’application ? On vous dit tout.

Dominique Juillot, Président du SMET 71 et Marie Mugler, Directrice Générale de TIRU, ont inauguré en Saône-et-Loire une solution innovante de traitement des déchets baptisée « ECOCEA » en présence de Monsieur Fabien Sudry, Préfet de Saône-et-Loire et Monsieur Rémi Chaintron, Président du Conseil Général. L’unité de tri-méthanisation-compostage ECOCEA valorisera 50 % des déchets actuellement envoyés en enfouissement, sous forme de biométhane et de compost normé qui pourra approvisionner les agriculteurs locaux.

Jeter les déchets dans la nature, ce n’est pas sans conséquence… ils y restent longtemps, parfois très, très longtemps. Un objet qu’on jette négligemment va polluer parfois bien longtemps  après qu’on ne soit plus de ce monde. Voici une sélection d’objets ou produits avec leur durée de vie « naturelle » : en combien de temps se dégrade-t-il sans intervention extérieure, dans la nature ?

Selon l’Ademe, nous produisons en France chaque année environ 600 kg de déchets municipaux par habitant. Et notre taux de recyclage est inférieur à la moyenne européenne (environ 40%). Heureusement, la transition vers une économie circulaire plus respectueuse de l’environnement s’organise. Nouvel exemple : Trackoe, une application développée et commercialisée début 2013 par la jeune entreprise lyonnaise Optae. Elle permet aux organisations publiques et privées de mieux gérer leurs déchets.

A Bordeaux, Veolia et Elise, réseau national d’entreprises social spécialisé dans la collecte et le recyclage des déchets de bureau, ont mis en place un dispositif de tri des papiers de bureau dans différents établissements municipaux de la ville. Un partenariat qui a permis la création d’emplois solidaires pour des personnes en situation de handicap. Ainsi en 2015, 6 emplois nouveaux devraient être créés et permettre à Veolia de valoriser près de 800 tonnes de papier / carton.

Des entreprises françaises imaginent à quoi va ressembler la maison du futur. La poubelle du futur est intelligente. Elle est capable de recycler les déchets sans que l'on ait à se soucier du tri.

A Courbevoie, le conseiller municipal réclame que les enseignes soient contraintes à donner leurs invendus. Les associations caritatives, elles, sont plus modérées.

La Métro lance un défi en direction des familles : réduire d’au moins 7% leurs déchets ménagers. 42 familles de onze communes s’engagent à le relever, de février à juin 2015.

Sept kilos de produits encore emballés par an et par habitants partent chaque année à la poubelle. Pendant ce temps, plus de trois millions de Français bénéficient de l'aide alimentaire... Et si on contribuait à diminuer ce gaspillage ? C'est possible en planifiant, en achetant moins et plus souvent.

Trois Nantaises vont ouvrir une boutique à Nantes qui ne proposera que des produits vendus sans emballage jetables. Objectifs : acheter juste la quantité souhaitée, et réduire ainsi les déchets ménagers.

Un court-métrage désopilant et décalé pour sensibiliser les citoyens au tri des déchets. Telle est l'idée retenue par la commune de Val-de-Ruz qui s'est tournée vers l'association Cliftown Films pour réaliser cette vidéo. 

Le secteur des biocarburants est en train de vivre une révolution. Des chercheurs ont trouvé le moyen de créer de l’éthanol biologique en utilisant les déchets produits par les industries alimentaires spécialisées dans les céréales. Une économie de matière et d’énergie qui pourrait autant bénéficier à l’Homme qu’à l’environnement.

« Afin d’encourager l’utilisation de couches lavables et réduire la quantité de déchets envoyés à l’enfouissement, nous avons décidé d’offrir aux familles de l’arrondissement une subvention de 100 $ pour l’achat de couches lavables pour leur nouveau-né », a fièrement annoncé le maire de l’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve et responsable du développement durable, de l’environnement, des grands parcs et des espaces verts au comité exécutif de la Ville de Montréal, M. Réal Ménard.

Depuis 2009, l'association Les Compostiers encourage et accompagne les projets d'installation de bacs à compost dans le département du Rhône. À Lyon, une cinquantaine de composteurs sont déjà installés et les demandes sont croissantes ces deux dernières années.