L'Italie vient d'être condamnée à une astreinte journalière de 120 000 euros et au paiement d'une somme de 20 millions d'euros et l'Espagne est traduite à son tour devant la Cour de justice de l'Union européenne.

L'opération R 1 énumérée à l'annexe II de la directive 2008/98/CE concernant les déchets utilisés en remplacement de combustibles ou d'autres moyens de produire de l'énergie s'applique aux installations d'incinération spécialisées dans le traitement des déchets municipaux solides, pour autant que leur rendement énergétique atteigne le seuil calculé selon une formule relative à l'efficacité énergétique (formule R 1).

La loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte est parue.

Ce décret a pour objet d’introduire les évolutions réglementaires concernant l’économie circulaire, la prévention et la gestion des déchets, notamment pour faire suite à la loi de transition énergétique pour la croissance verte.

Le Conseil constitutionnel a jugé contraire à la Constitution l'article 83, qui modifiait les règles de composition du capital des éco-organismes et jugé conforme à la constitution l'article 73, relatif à l'interdiction de la mise à disposition d'ustensiles jetables de cuisine en matière plastique.

La loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République est parue. 

Le décret n° 2015-1003 du 18 août 2015 relatif à la gestion des déchets de pneumatiques est paru.

L’arrêté du 3 août 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Economie circulaire, recyclage et valorisation des déchets » est paru.

L’arrêté du 5 août 2015 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des médicaments à usage humain non utilisés apportés par les ménages aux officines de pharmacie en application de l’article R.4211-28 du code de la santé publique est paru.

Les opérations de transferts transfrontaliers de déchets sont régies par le règlement (CE) n° 1013/2006 du 14 juin 2006. La dématérialisation des procédures sur les transferts de déchets assurée par le traitement GISTRID doit permettre de fluidifier les échanges entre les différents acteurs concernés et faciliter les démarches des opérateurs (exportateurs, importateurs, producteurs de déchets ou installations de traitements de déchets). Ces derniers pourront déposer leurs dossiers de notifications via l'application GISTRID et connaître à tout moment le stade d'examen et d'instruction de leur dossier. 

Les opérations de transferts transfrontaliers de déchets sont régies par le règlement (CE) n° 1013/2006 du 14 juin 2006. La dématérialisation des procédures sur les transferts de déchets assurée par le traitement GISTRID doit permettre de fluidifier les échanges entre les différents acteurs concernés et faciliter les démarches des opérateurs (exportateurs, importateurs, producteurs de déchets ou installations de traitements de déchets). Ces derniers pourront déposer leurs dossiers de notifications via l'application GISTRID et connaître à tout moment le stade d'examen et d'instruction de leur dossier. 

L’arrêté relatif à la procédure d'agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets ménagers issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement pour le cas des produits pyrotechniques conformément à l'article R. 543-234 du code de l'environnement est paru.

Le décret n°2015-849 du 10 juillet 2015 relatif à la mise sur le marché de piles et accumulateurs et à la collecte et au traitement de leurs déchets est paru.

Le projet de loi sur la transition énergétique, qui a été adopté cet été, comprend un volet sur l'économie circulaire. Décryptage avec un avocat spécialiste du sujet, Carl Enckell.

Des militants qui occupaient, le ministère de l'Environnement afin d'obtenir la démission du ministre ont été évacués de force. La police a évacué de force des dizaines de militants occupant le ministère de l'Environnement à Beyrouth, les organisateurs du mouvement de contestation l'accusant d'avoir battu plusieurs protestataires.

Le "jour du dépassement" 2015 a eu lieu... La planète n'est plus en capacité d'absorber les déchets de l'humanité pour cette année !

En 2014, la filière suisse de gestion des déchets électriques et électroniques (DEEE) a collecté 136 000 tonnes d'appareils électriques et électroniques, soit une augmentation de 4 % par rapport à l'année précédente. 

Alors qu’elle permet de réduire la consommation de ressources, l’économie circulaire reste clouée à la porte de l’Union européenne. En décembre, le paquet Economie circulaire a été abandonné par Bruxelles, au grand dam de plusieurs Etats et de nombreuses ONG. Si la nouvelle Commission promet une nouvelle legislation d’ici à décembre, les marges sont progrès sont énormes. Tour d'horizon des résultats actuels et du fort potentiel de l'économie circulaire.

Les autorités britanniques ont rejeté la demande d’Amnesty et de Greenpeace d’ouvrir une information judiciaire sur les agissements de Trafigura. Basée à Londres, cette société a affrété le Probo Koala qui a déversé plus de 500 tonnes de déchets toxiques en Côte d’Ivoire en août 2006.

D’après une étude menée par l’Université Shieffield (Royaume-Uni), l’efficacité du recyclage des déchets électroniques pourraient augmenter les revenus annuels de l’Europe de 3,7 millions d’euros. 

Le projet PPI4Waste explore les mécanismes visant à surmonter les obstacles dans les marchés publics du secteur des déchets. Une gestion efficace des déchets est fortement dépendante de développement de solutions innovantes pour la collecte et le traitement des déchets. Les marchés publics de l'innovation (PPI) est un moyen d'encourager le développement de nouvelles solutions.

Dans une lettre datée du 22 juillet, 16 assemblées parlementaires européennes demandent à la Commission européenne de légiférer au plus vite contre le gaspillage alimentaire. C’est la première fois que des élus font jouer ce droit d’initiative.

Interpol s'alarme du niveau de déchets électriques et électroniques, communément appelés «e-déchets», mal recyclés en Europe, un terrain propice au développement de la criminalité environnementale, selon l'organisation de coopération policière internationale. Pour l'Université des Nations Unies (UNU) qui a participé à une étude coordonnée par Interpol, seules 3,3 millions de tonnes, soit 35%, des équipements électriques ou électroniques usagés et «e-déchets» provenant des particuliers et des entreprises en Europe, entrent dans les circuits de recyclage connus.

La chaîne les remplacera par des récipients plus écologiques ainsi que par une fontaine à eau. Elle espère ainsi réduire son impact sur l'environnement et sensibiliser ses clients à la cause écologique.

Conçue par l'architecte allemand Werner Sobek, cette habitation produit deux fois plus d'énergie qu'elle n'en consomme. Mobilisant des dizaines d'architectes et de chercheurs, ce bâtiment se veut "la première maison active" au monde.

En matière de récupération des déchets, le Belge n’a pas de leçons à recevoir de ses voisins européens. Voilà ce qui ressort de chiffres d’Eurostat qui place notre pays en tête du classement des meilleurs recycleurs. 

La Commission européenne a annoncé sa décision de traduire l'Espagne devant la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) en raison de la mauvaise gestion des déchets dans les régions d'Andalousie, des Iles Baléares, des Iles Canaries, de Castille-La Manche, de Castille et León, et de Murcie.

Le projet est sérieusement étudié en Wallonie et en Flandre. En Flandre d'ailleurs, une étude paraitra en septembre, avec des propositions concrètes pour instaurer cette consigne. Mais à Bruxelles? La réponse est plus hésitante, la ministre de l'Environnement ne l'exclut pas en tout cas.

A l’ombre du Mont Vésuve, près de Naples, voici l’une des régions les plus fertiles d’Italie. Mais aussi l’une dont les sols sont les plus pollués.

Inconnu ou presque il y a une dizaine d’années, le concept d’économie circulaire est aujourd’hui au cœur de la stratégie de nombreuses entreprises. En France, il a même fait son entrée dans la législation, via la loi de programmation sur la transition énergétique pour la croissance verte. Gouvernement et entreprises y voient un potentiel d’emploi et de développement vraiment durables. Le point sur la situation hexagonale.

L’ASTEE relance la commission Déchets et propreté sous la présidence de Frédéric Roux, directeur des usines de traitement du SYCTOM.

Après la commission Environnement, le Parlement européen a adopté le 9 juillet dernier une résolution ambitieuse sur l’économie circulaire, prévoyant d’augmenter de 30% la productivité des ressources en 2030 par rapport à 2014. En parallèle, le Royaume-Uni fait savoir dans un livre blanc qu’il est opposé à tout objectif contraignant

Après un parcours parlementaire laborieux entamé en octobre 2014, le projet de loi sur la transition énergétique a été définitivement adopté par un dernier vote de l'Assemblée nationale le 22 juillet dernier.

Discours de Ségolène Royal : lecture définitive du projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte

Les compétences environnementales des différents échelons territoriaux ont été modifiées avec la loi sur la Nouvelle organisation territoriale de la République. Tour d'horizon après l'adoption définitive de la loi.

Mégot, mouchoir ou emballage jeté par la fenêtre … Les Français ont tendance à relâcher leurs efforts en matière d'environnement sur la route des vacances. C’est ce qu’indique une enquête Ipsos publiée en juillet 2015.

L'économie verte représente en Ile-de-France 4,5% des emplois. La région concentre 20% des professions vertes et verdissantes nationales et 40% des brevets "verts" en proviennent. 

Louis Nicollin, soixante-douze ans, va passer la main à ses fils Olivier et Laurent. Le trio reste très soudé, malgré quelques divergences.

Les Interconnectés ont retenu le Grand Besançon comme lauréat du label "Territoire innovant" pour le dispositif informatique et numérique conçu dans le cadre de la mise en place de la redevance incitative.

Paprec vient de remporter à Rennes une bataille importante dans sa lutte face aux géants Suez et Veolia sur le marché des collectivités territoriales françaises.

40 millions de tonnes de déchets chaque année. Des grands groupes qui monopolisent la quasi totalité de leur traitement. Des incinérateurs qui posent davantage de problèmes qu’ils n’en résolvent. Voici le monde merveilleux des poubelles de l’agglomération parisienne. C’est ici que les ordures se mélangent et s’agglutinent, se brûlent puis se stockent. Que deviennent vos déchets ? Quelles sont les options durables et effectives dans le traitement de vos ordures ? 

Le canal Saint-Martin à Paris, paradis des hipsters, des touristes... et des cadavres de bouteilles en verre ? Ce haut-lieu de l'apéritif improvisé à Paris voit en effet, à chaque arrivée des beaux jours, se multiplier les déchets laissés par les fêtards nocturnes. Bouteilles, canettes, emballages en plastique et ordures en tous genres sont ainsi retrouvés chaque matin, et de plus en plus nombreux, dans les eaux et sur les rives.

Les douaniers du Havre ont empêché l’exportation illégale de 18 tonnes de déchets automobiles à destination de la Mauritanie.

La loi sur la Transition énergétique (LTE) est entrée en vigueur. Les mesures qui s’appliquent immédiatement concernent notamment les plans locaux d’urbanisme, les copropriétés, les aides à la rénovation énergétique, les déchets… 

A quatre mois de la COP21 et alors que des objectifs de rénovation thermique des bâtiments, de construction de nouveaux logements et des grands projets tels que le Grand Paris doivent être réalisés, Zero Waste France revient sur l’impact climatique de la gestion des déchets du bâtiment et des travaux publics (BTP). En effet, derrière le poids colossal que représentent ces déchets (70% des 345 millions de tonnes de déchets produits en France chaque année), se cache un potentiel de réduction des émissions de gaz à effet de serre sous-estimé.

Pour accroître la valorisation des déchets du bâtiment, il faut commencer par les collecter. L’adage s’applique au gouvernement, qui prépare actuellement un décret obligeant les distributeurs de matériaux, produits et équipements de construction destinés aux professionnels à assurer la reprise de leurs déchets à partir du 1^er janvier 2017.

Porte-parole de Recology, la coopérative en charge de la collecte et du traitement des déchets pour la ville de San Francisco, Robert Reed défend une politique «Zero waste», tendant à développer au maximum compostage et recyclage à l’horizon 2020. Ce qui présente de nombreux atouts, y compris pour la gestion de l’eau.

Du plastique recyclé ou du verre, quel est le plus écologique et le plus propre à l’emploi ?

A 17 ans, Boyan Slat affirmait avoir trouvé une solution pour éradiquer les 269 000 tonnes de plastique qui polluent les mers. Trois ans plus tard, le dispositif, à l'essai, est sérieusement mis en doute par des scientifiques.

La pollution des océans touche de plus en plus les oiseaux de mer. Dans les années 1980, seul 10% d'entre eux avaient du plastique dans l'estomac ! Les scientifiques poussent un cri d'alarme.

Les matériaux polymères ont envahi notre quotidien car ils allient un faible coût et une grande facilité de production à des propriétés polyvalentes. Issus essentiellement de la pétrochimie, ces plastiques posent néanmoins la question de la gestion des déchets qu'ils engendrent.

La loi de transition énergétique prévoit d’interdire les gobelets en plastique, à l’horizon 2020, pour des raisons écologiques. Selon plusieurs études, les alternatives au plastique sont pourtant souvent plus polluantes.

La fin des sacs plastique à usage unique n’a jamais été aussi proche. Ils seront partiellement remplacés par des sacs en plastique bio-sourcé. Mais ces derniers ne sont pas irréprochables

Alors que chaque jour nous produisons et nous rejetons du plastique, les déchets non recyclables s’amoncellent. En mer, des îles en sont jonchées. Des microparticules de plastique stagnent dans l’eau, et bien qu’invisibles, elles sont présentes en abondance.

Les opérateurs de traitement du verre ménager investissent régulièrement pour fournir à leurs clients verriers le calcin le plus pur possible. Mais ces exigences ont un coût et les gisements, qui stagnent depuis plusieurs années, pourraient fragiliser la rentabilité des outils industriels (article publié en février-mars 2015).

Selon les données provisoires de l’Ademe, elle a atteint en 2013 un taux de réutilisation/recyclage de 83,3 % et un taux de réutilisation/valorisation de 88,6 %, à comparer aux fameux 85 % et 95 % imposés par la directive VHU pour le 1^er janvier 2015.

Le député de la Martinique et président du Conseil régional de la région Martinique, Serge Letchimy, a remis à Ségolène Royal son rapport d’étape sur la mise en œuvre d’un modèle d’économie circulaire dans les collectivités d’Outre-mer, en particulier relatif à une meilleure gestion des véhicules hors d'usage.

Malgré son retard, la filière des déchets d’activités de soins à risques infectieux (Dasri) a déployé un réseau de collecte plus important que prévu.

L'industrie de l'ameublement domestique à travers la Fnaem, l'IPEA et l'Unifa* publie les chiffres du secteur. Malgré un rebond timide (+2,1%) au 1er semestre 2015 et quatre années dernières en forte baisse, les professionnels continuent de soutenir les objectifs environnementaux tout en demandant des contreparties.

La loi le dit très clairement : les équipements électriques et électroniques usagés (DEEE) doivent être collectés gratuitement par le vendeur lors de l’achat d’un nouvel équipement identique. Pourtant, une étude menée par l’association CLCV auprès de 22 grands sites web marchands montre que la moitié des distributeurs sont hors la loi en n’appliquant pas ce principe de reprise gratuite.

Face à une situation économique peu favorable et une collecte qui ne progresse plus depuis 2011, la filière des DEEE ménagers peine à trouver des solutions pour relancer la machine. Opérateurs et éco-organismes veulent mieux travailler ensemble, tant au niveau de la collecte que de la recherche de voies de valorisation efficaces. Mais les objectifs (très) ambitieux de la directive européenne pour les prochaines années paraissent bien difficiles à atteindre (article publié en juin 2015).

La société Ista, prestataire de services de comptage individuel, fait dorénavant appel à l'éco-organisme dédié aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) professionnels Récylum pour collecter et recycler ses compteurs électriques.

L'« obsolescence programmée », visant à réduire la durée de vie d’un produit, est désormais sanctionnée par la loi en France, manière de lancer un avertissement aux industriels même si ce type de délit sera difficile à caractériser devant un juge. 

Depuis 2008, la société a investi 10 millions d’euros pour recycler ses capsules. Elle mise sur le tri par pyrolyse pour étendre sa couverture aux réseaux de collecte intercommunaux.

Un autre éco-organisme pour gérer la filière de responsabilité élargie des producteurs d’emballages en plastique ? C’est toute l’ambition de la société Valorie.

Une étude de la Caisse des dépôts et consignations avance que le tri de 3,2 millions de tonnes de déchets d’emballages permet d’éviter l’émission de 2,1 tonnes de gaz à effets de serre.

Les acteurs de la filière plastique se structurent pour intégrer l’extension des consignes de tri. Comment les emballages plastiques souples sont-ils recyclés, représentent-ils un gisement significatif, où sont-ils régénérés ? 

La déclaration des tonnages de papier collectés et traités en 2014 débute le 1^er septembre. Les soutiens financiers seront calculés sur la base de cette déclaration et d'un barème conçu pour inciter au recyclage.

L’utilisation du pneu usagé comme combustible alternatif en cimenterie remonte aux années 70. Bien avant la création d’Aliapur, les cimentiers avaient connaissance de son potentiel énergétique élevé et de l’absence de son impact sur l’environnement grâce à des systèmes de traitement des fumées à la sortie des fours.

Parce que l'innovation est placée au coeur du projet de la filière, Eco TLC a renforcé l'effort de R&D sur l’agrément 2014-2019 en doublant l'enveloppe pour le financement de projets et d'études pour la porter à un montant de 500 000 € par an. 

Créé en 1984, le Relais est aujourd’hui leader en France dans la collecte, le tri et la valorisation des textiles. Pour cette entreprise d’insertion de plus de 2 000 salariés, l’économie circulaire est une seconde nature, avec le réemploi des vêtements usagés ou la création de produits issus du recyclage des fibres. Entretien avec son président-fondateur, Pierre Duponchel.

Que deviennent les objets dont nous n’avons plus l’usage ? Stockés ou jetés, remis en état ou recyclés… Le destin de nos vieux objets est au cœur de nombreux travaux de recherche qui en disent long sur nos sociétés contemporaines.

Basée à Capbreton, dans les Landes, l’association d’insertion Api’up repousse les limites du recyclage et invente la production en série de meubles design à partir de déchets professionnels de mobilier. Une première en France.

Parce que fabriquées à partir d’un seul et unique matériau via tissage 3D, les chaussures Bio-Knit peuvent être recyclées aussi aisément qu’une bouteille d’eau.

Les ménages français gaspilleraient entre 12 à 20 milliards d'euros de nourriture par an. Une équipe de France 2 a mené l'enquête et ouvert les poubelles au pied d'un immeuble. Le résultat est sans appel...

Convoquées au ministère de l’écologie le 27 août, les enseignes de la grande distribution se sont engagées de façon volontaire à donner leurs invendus. Une façon de renouveler le Pacte conclu en juin 2013.

La maternité de l'hôpital Léon Binet de Provins a intégré le programme de recyclage des biberons de naissance d'un de ses fournisseurs de biberons de lait maternisé. Ce sont environ 15 000 mini-biberons par an qui vont être recyclés. Un programme qui permet également de collecter des fonds pour l'association Soleil dans la main.

À l'automne, les gobelets d'Esprit Planète, à Rennes, seront fabriqués à partir de plastique d'algues et livrés à vélo. Un pas de plus dans l'économie sociale et solidaire.

Environ 20 % de l’ensemble des déchets récupérés durant le Tirage au sort préliminaire de la Coupe du Monde de la FIFA, Russie 2018TM ont été triés pour être recyclés. Ce chiffre est l’un des résultats d'un système mis en place par le Comité Organisateur Local (COL) dans le but de gérer et de recycler les déchets sur les principaux sites de l'événement entre le 13 et le 26 juillet.

Contreplaqués, bois agglomérés, planchettes et bois de caisse sont des matériaux que Vonjy et ses collègues récupèrent pour fabriquer des matériels de sonorisation (baffles et haut-parleurs) et divers meubles comme des étagères, placards, tabouret, vantaux de porte ou fenêtre, sellettes et tant d’autres.

Epiceries, coopératives, grandes surfaces, plusieurs enseignes proposent aujourd'hui des produits au poids ou à l'unité. Un mode de consommation qui séduit pour des raisons économiques mais qui est aussi pour certains un vrai choix écologique et social.

Chaussures sport et jeans faits de plastique récupéré dans l'océan. Vêtements de sport fabriqués avec des bouteilles de boisson gazeuse. Sacs confectionnés à partir de vieilles toiles de camion et de chambres à air de vélo. Les entreprises sont de plus en plus nombreuses à choisir les déchets pour fabriquer vêtements et accessoires. Veulent-elles sauver la planète ou soigner leur image?

Les sénateurs sont revenus sur l'interdiction de la vaisselle plastique ainsi que des sacs de caisse à usage unique, à l'occasion de la nouvelle lecture du projet de loi de transition énergétique.

Peu favorisés par les politiques publiques, le réemploi et la réutilisation progressent dans l’Hexagone grâce à l'accroissement du nombre d’acteurs et de projets, indique une étude de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe).

Les chiffres du chômage publiés le 27 juillet dernier ne sont pas brillants. Et cela continuera tant que les décideurs négligeront l’écologie. Car c’est dans la politique économique écologique que l’on peut créer entre un million et un million et demi d’emplois, comme le montrent des études de plus en plus nombreuses et solides.

C’en est fini de l’usine de tri mécano-biologique et de méthanisation des déchets d’Angers Loire Métropole. 

Segolène Royal, ministre de l'Ecologie, du développement durable et de l'énergie vient de l'annoncer à François Tatti, président du Syvadec : Elle est décidée à proposer avant la fin de l'année, dans le cadre d'un prochain texte législatif l'introduction d'une mesure permettant, en communes littorales, la réalisation d'installations de traitement ou de stockage des déchets...

Dans le cadre de l'examen du projet de loi sur la transition énergétique, les sénateurs ont interdit la valorisation des déchets inertes sur les terres agricoles à des fins d'aménagement. Alors que la Commission développement durable y était favorable, en séance publique plusieurs sénateurs ont souhaité interdire cette pratique.

L'Ademe a lancé un appel à manifestation d'intérêt (AMI) autour de l'économie circulaire et de l'urbanisme. L'objectif "est de recruter des territoires, porteurs de projet motivés et déjà engagés sur ces actions", indique l'Ademe. Celle-ci veut "favoriser l'expérimentation et l'application du principe d'économie circulaire à la planification territoriale et au projet urbain" et "encourager et multiplier ces dynamiques collectives et pérennes permettant une transition économique et environnementale durable des territoires".

L'actualité de l'environnement n'est pas forcément sombre. Partout sur la planète, des pays, des collectivités et des individus se mobilisent pour réduire leur empreinte écologique. Des initiatives qui nous profitent à tous. Dans cette première lettre estivale, le JDLE vous propose une sélection des plus belles initiatives environnementales du semestre. A partager sans modération.

Une technologie ayant déjà fait scandale à Londres et qui apparaitra bientôt au Québec : des caméras enregistreront le contenu des ordures des citoyens. Il ne s’agit cependant pas du seul dispositif pensé par les autorités.

C'est parti d'une expérimentation de terrain répondant à un concours national lancé par l'organisme Eco-systèmes qui recycle les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE), explique Jean-Louis Brasero, en charge de la communication du service environnement déchet de Tour(s) Plus, nous avons repris l'initiative au niveau local.

Les seniors inspirent-ils davantage confiance que les jeunes quand ils toquent à la porte? C’est le pari d’un groupement de communes alsaciennes pour faire passer auprès de ses habitants la « bonne parole » du tri sélectif des déchets. 

«Mais qu’est-ce que vous faites !?», lance, stupéfaite, une habitante de Nogent-sur-Oise. Ce vendredi matin, devant le portail de la maison familiale, une camionnette de Laigneville termine de décharger l’équivalent d’une benne de déchets verts. «Je vous ramène ce qui vous appartient.

Un jeune Américain a créé une entreprise de recyclage. Bouteilles, métal, cigarettes, tout doit être recyclé.

Le café a le vent en poupe depuis de nombreuses années : rien qu’en France, nous buvons 1.500 tasses de café chaque minute, ce qui fait plusieurs centaines de milliers de tasses et de gobelets et donc plusieurs tonnes de déchets annuels ! Face à ce gâchis, Alex Henige, un Américain vivant en Californie a initié le projet Reduce.Reuse.Grow pour Réduire.Réutiliser.Cultiver.