L’arrêté du 4 février 2016 modifiant l'arrêté du 16 août 2012 fixant la liste des produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement prévue aux I et III de l'article R. 543-228 du code de l'environnement ainsi que les critères prévus au 1° du II du même article est paru.

Après les députés en décembre, les sénateurs ont adopté sans modification, en première lecture le 3 février, le projet de loi de lutte contre le gaspillage alimentaire.

L’arrêté du 30 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 14 juin 2002 pris pour l'application de l'article 266 undecies du code des douanes et relatif à la déclaration de la taxe générale sur les activités polluantes est paru. Les évolutions concernent le CERFA n°12 036 02 qui est remplacé par le CERFA n° 12 036 et le bureau de douane compétent pour recevoir les déclarations annuelles et les paiements qui est désormais uniquement celui de Nice.

L’arrêté du 20 janvier 2016 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par FCA France en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environnement est paru.

L’arrêté du 14 décembre 2015 portant reconduction de l'arrêté du 25 mai 2009 modifié relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de matériels de manutention et de conditionnement des industries des déchets est paru.

L’avis explicite le statut juridique de ce qui est produit par une installation dont les intrants ont pour tout ou partie le statut de déchet.

Par un avis publié le 13 janvier 2016 dernier au Journal officiel, le ministère de l'Ecologie fixe des indications relatives à l’interprétation de la sortie de la notion de déchet. Que celui-ci transite par une installation de traitement de déchet ou par une installation de production utilisant des déchets à la place de matières premières.

Biodéchets / Déchets verts / Déchets de bois 

Biodéchets / Déchets verts / Déchets de bois 

Collecte des déchets 

Déchets dangereux

 « Une réponse identique a également été apportée aux questions de M. Philippe Houillon - Les Républicains - Question N° 78471 »

Déchets dangereux

Déchets généralités

Déchets généralités

DEEE (Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques)

 « Une réponse identique a également été apportée aux questions de M. André Schneider - Les Républicains - Question N° 78231 »

DMA (Déchets ménagers et Assimilés)

Taxes, redevances, fiscalité et ressources financières

Taxes, redevances, fiscalité et ressources financières

 « Une réponse identique a également été apportée aux questions de  M. Alain Leboeuf - Les Républicains - Question N° 85922, M. Lucien Degauchy - Les Républicains - Question N° 89385 »

Taxes, redevances, fiscalité et ressources financières

Taxes, redevances, fiscalité et ressources financières 

Valorisation matière

VHU (Véhicules Hors d'Usage)

Hong Kong est l’une des villes les plus développées d’Asie, voire du monde. Et pourtant, ça déborde. Le mode de vie consumériste couplé à la forte densité de population est devenu insoutenable et engendre des déchets à ne plus savoir qu’en faire. En aval, rien n’est entrepris, ou presque, pour endiguer les 16.000 tonnes d’ordures vomies chaque jour par la mégalopole.

Des tas de déchets s’entassaient lundi dans les rues de New Delhi, les éboueurs en grève promettant de poursuivre leur mouvement entamé dans la capitale la plus polluée du monde. 

Zéro déchet : c’est l’objectif ambitieux qu’a fixé Apple à ses sous-traitants chinois. Lisa Jackson, vice-présidente en charge des initiatives environnementales, est une fois de plus à la manœuvre dans ce dossier qui nécessite une attention à tous les détails : cela va du packaging des composants aux déchets alimentaires des employés des chaînes de production. Un travail à la fois difficile et intéressant, indique Jackson à l’agence de presse chinoise Xinhua.

Prévue dans le cadre de la loi de transition énergétique pour une croissance verte, l’interdiction progressive des sacs en plastique à usage unique dans la grande distribution a été reportée au mois de mars prochain. La commission européenne s’est en effet emparée du dossier afin d’examiner les conditions de mise en œuvre de cette disposition et la pertinence de ses conséquences économiques et environnementales.

Les décharges illégales de la «Terre des feux» («Terra dei fuochi»), dans la province de Naples, sont non seulement une plaie environnementale, mais un fardeau sanitaire pour la population. Publié le 31 décembre dernier, un rapport officiel italien révèle un risque surélevé de cancers chez les riverains.

Alors qu'ils représentent 30% des déchets d'emballages de la chaîne de restauration rapide, les verres en papier n'étaient aujourd'hui toujours pas recyclés. L'entreprise familiale James Cropper a décidé de remédier à ce problème.

Le plan d’action européen dédié à l‘économie circulaire injecte des milliards d’euros dans l’utilisation plus efficace des ressources et la gestion des déchets. Mais est-ce suffisant pour changer notre mode de vie ?

Comment des déchets peuvent-ils se transformer en matières premières ? Pourquoi l‘économie circulaire ou l‘éco-innovation sont-elles de vraies opportunités pour les entrepreneurs ? Nous avons enquêté en Grèce dans cette édition de Business Planet.

Plusieurs signes indiquent que la tendance est à la conception modulaire éco-innovante des appareils électroniques, dans la mesure où celle-ci commence à se généraliser. À l'heure actuelle, la plupart des téléphones portables, ordinateurs et autres appareils sont conçus de façon telle qu'il est très difficile de les faire réparer; en cas de défaillance d'un de leurs composants, leur propriétaire n'a d'autre choix que de les renvoyer au fabricant pour une réparation qui prendra du temps, ou de les jeter, même si la plupart des composants de l'appareil fonctionnent encore parfaitement. Il semble que cette situation soit en train de changer.

A travers cette infographie et comme le définit l'ADEME, OREE nous rappelle que l'économie circulaire prend en compte à la fois la production de l'offre de biens et de services responsables, la consommation responsable, le recours au réemploi et à la réparation, le recyclage, les usages et besoins, la gestion territoriale des matières et de l’énergie ...

Dans un contexte d'accroissement des dépenses de santé et un resserrement des budgets publics, Rémy Le Moigne, consultant en management, étudie les pistes ouvertes au secteur hospitalier pour réduire ses coûts d'exploitation grâce à l'économie circulaire.

L'Observatoire régional des déchets d'Ile-de-France (Ordif) a créé une carte interactive des déchetteries présentes sur le territoire francilien. Ces installations de collecte de déchets par apport volontaire sont au nombre de 174 fixes et de 77 mobiles.

Valorie - société française spécialisée dans le domaine de l’économie circulaire de l’emballage - est heureuse d’annoncer l’arrivée de son nouveau directeur technique, Aymeric SCHULTZE, qui a rejoint l’équipe depuis janvier 2016.

Manuel Burnand, ancien président de la commission broyeurs de Federec, prend le poste de secrétaire général de la Fédération des entreprises du recyclage.

Paris met les bouchées double tant pour réduire les déchets par plus de tri en amont que pour devenir un ville aux trottoirs propres.

La filière du biogaz en France réalise une croissance de plus de 10% par an, mais son potentiel reste encore sous-exploité, avec un chiffre d’affaires estimé à 465 millions d’euros en 2014. La profession craint que l’objectif de 1 000 méthaniseurs agricoles d’ici 2020 ne sera pas atteint, le gouvernement selon elle soufflant le chaud et le froid sur le secteur.

Le biogaz est un gaz issu de la méthanisation de matières organiques fermentescibles, par exemple de déchets et d’effluents d’élevage (fumier, résidus de récoltes, etc.) ou de déchets municipaux (boues de stations d’épuration des eaux urbaines, déchets alimentaires, etc.). Il comporte principalement du méthane (CH4) comme le gaz naturel ainsi que du dioxyde de carbone (CO2).

Il aura fallu faire preuve de beaucoup de patience, mais aussi débourser des sommes d’argent considérables, pour voir enfin la dynamique de l’injection de biométhane décoller en France. Car, au lendemain du salon Biogaz Europe qui s’est tenu à Nantes les 27 et 28 janvier 2016, plusieurs indicateurs de la forme du secteur sont au vert. Pour preuve, les concrétisations de projets de sites d’injection en France, pour les budgets considérables, aujourd’hui portés au nombre de 17.

Le SER a pointé ses attentes pour 2016. Si la simplification, le complément de rémunération et la PPE devraient progresser, le 3ième appel d'offres éolien offshore semble plus problématique. La DGEC affiche une grande prudence sur le sujet.

La France a mis en place, sous l'impulsion de la Fédération des Industries Nautiques (FIN) une filière de déconstruction des bateaux de plaisance qui sert désormais d'exemple à l'étranger, en particulier en Europe.

Les sénateurs ont adopté le 27 janvier 2016 dernier un amendement au projet de loi sur la biodiversité qui interdit à partir du 1^er janvier 2018 la mise à disposition à titre gratuit ou onéreux de bâtonnets ouatés, dont la tige n'est pas composée de papier biodégradable et compostable.

Le 1^er février 2016 dernier, à l’occasion du séminaire « Zéro déchet, zéro gaspillage », la ministre de l’Écologie a annoncé un soutien renforcé dans le cadre du remplacement des sacs plastiques à usage unique, qui seront interdits à compter du 1^er juillet 2016. Les collectivités qui proposeront des solutions innovantes et originales pourront bénéficier d’une aide de 30 000 euros. Le dispositif « Zéro déchet, zéro gaspillage » a pour but d’accompagner des collectivités volontaires dans une démarche de promotion exemplaire et participative de l’économie circulaire.

European Bioplastics (EUBP), l'association représentant l'industrie du bioplastique en Europe, se réjouit du nouveau rapport rédigé par le Forum économique mondial et la fondation Ellen MacArthur sur « La nouvelle économie du plastique : repenser l'avenir du plastique ».

Dans une trentaine d’années, selon les recherches de la fondation d’Ellen MacArthur, navigatrice anglaise, il y aura dans l’océan moins de poissons que de déchets en plastique, ce qui est plus qu’inquiétant. L’étude de la fondation a été publiée lors du forum économique mondial de Davos.

Depuis 2010, le prix du PET vierge est passé de 1 550 euros la tonne à 860 euros la tonne. Soit une division par deux alors que le cours du rPET se situe juste en dessous d'une centaine d'euros. Pour février, certains recycleurs prévoient encore une baisse à 800 euros la tonne, qui devrait plomber encore un peu plus ce marché.

Dès 2016, plus de 15 millions de Français pourront trier tous leurs emballages plastiques. Le PS sera alors une résine présente dans les nouveaux flux de déchets. Que devient-il ?

Le recyclage du plastique est un enjeu de plus en plus crucial au fil du temps. Du fait des volumes impliqués à l’échelle mondiale, recycler le plastique devient une industrie mais la question concerne aussi les consommateurs qui peuvent avoir une influence sur la consommation, le gaspillage et le taux de recyclage du plastique. Voici quelques conseils toujours d’actualité pour savoir comment recycler le plastique.

En décembre dernier, John Persenda, le PDG du groupe Sphère a reçu le Trophée Europe 1 de l’Environnement, saluant en particulier une innovation  pour le monde de l’emballage ménager : le Blueplast ®, un plastique hydro-biodégradable.

Si les déchets d’activité de soin à risque infectieux (Dasri) des patients en autotraitement sont pris en charge depuis la création de l’éco-organisme Dastri, les professionnels doivent toujours gérer eux-mêmes les Dasri générés par leur activité. Deux procédés de banalisation des déchets d’activité de soin à risque infectieux peuvent désormais être utilisés par les établissements. Avec des économies à la clé.

Eco-systèmes, l’organisme qui gère l’essentiel de la collecte de déchets électriques et électroniques (DEEE), a collecté et recyclé en 2015 l’équivalent de 9 kg par habitant, contre 7,4 kg en 2014, ont annoncé jeudi ses dirigeants.

Pour la première fois dans les équipements de petit électroménager, un industriel fait appel à un producteur de matières plastiques recyclées pour s'approvisionner, Veolia. Un bon exemple d’économie circulaire.

Alors que chaque année les ménages français financent la gestion des déchets d’équipements électriques et  électroniques (DEEE) à hauteur de 180 millions d’euros, l’UFC-Que Choisir rend publique aujourd’hui une étude qui souligne les piètres résultats du taux de recyclage. En 2014, le taux atteignait à peine les 30 %.

Telle est la question à laquelle les parties prenantes - producteurs, distributeurs, collectivités, pouvoirs publics, etc - ont apporté des éléments de réponse le 17 novembre dernier lors d'un débat organisé par Ecologic, éco-organisme en charge des DEEE. Des échanges à voir et à revoir en vidéo.

L’été 2015 a vu se renforcer la législation contre l’obsolescence programmée. Face à des peines toujours plus lourdes, rares sont pourtant les entreprises condamnées pour de tels procédés. C’est donc aux consommateurs de prendre leurs dispositions, notamment en privilégiant la qualité et la réparation de leurs biens.

Le groupe Solvay vient de lancer une procédure d'arrêt de ses deux ateliers de recyclage des terres rares provenant des lampes basse consommation, situés à La Rochelle et à Saint-Fons dans le Rhône.

La Cour des comptes publie une actualisation de son rapport sur Eco-Emballages et Adelphe, deux ans après la publication de la première version. Et pointe des améliorations et des pistes pour faire encore mieux.

L'ouverture à la concurrence de la filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) pour les emballages pose des questions d'équité, estime le PDG d'Eco-Emballages. Selon ce dernier, les premières orientations du ministère de l'Ecologie remettent en cause les principes fondamentaux de la REP.

Ecofolio lance l'édition 2016 de son programme d'accompagnement au changement, avec un budget record de 10 millions d’euros. De quoi financer de nombreux projets performants liés à la collecte, au tri et au recyclage des papiers, et permettre aux collectivités participantes d'augmenter significativement les tonnages collectés, tout en maîtrisant les coûts de gestion.

Et si nos vieux pneus pouvaient limiter la transmission de maladies tropicales ? C’est ce que promettent deux entrepreneurs néo-calédoniens avec Aglostic, le premier filtre de gouttière à base de granulats de pneus usagés. Interview de Jean-Philippe Faure, Directeur R&D de la filière Aliapur qui commercialise cette innovation.

Dans une démarche de mobilisation de nouveaux acteurs relais des enjeux porté par l’éco-organisme, Eco TLC a parrainé la formation de 145 élèves ingénieurs textiles de l’école de Roubaix.

80 milliards de vêtements sont fabriqués chaque année dans le monde. Une quantité astronomique pour un objet qui finit le plus souvent au fond d'un placard, ou pire, d'une poubelle. Acheter, porter, jeter : cette logique consumériste est de plus en plus remise en cause car elle épuise les ressources de la planète et dégrade l'environnement. A la place, pourquoi ne pas plutôt réparer, transformer, recycler ? La mode commence à s’emparer de ces principes de l’économie circulaire avec de grandes enseignes de la fast fashion, comme H&M ou Zara, qui s’engagent dans cette voie. Paradoxe ou véritable levier de transformation ?

L'agrément d’Eco TLC pour la période 2014-2019 fixe des objectifs ambitieux à la filière en particulier le doublement des tonnages à collecter, trier et valoriser  à horizon 2019, ce qui représente 300 000 tonnes de TLC usagés.

Si de nos jours la consigne n’a pas complètement disparue, elle est devenue très marginale en France. Mais alors que le Plan national de prévention et de gestion des déchets veut réduire de 7% la quantité de déchets ménagers et assimilés à l’horizon 2020, le projet « Jean Bouteille » pourrait bien la remettre au goût du jour…

L'association de défense des consommateurs CLCV a demandé jeudi des mentions "plus explicites" concernant les dates limites de consommation des aliments au lendemain du vote d'une loi contre le gaspillage alimentaire.

En créant la restobox, en avril 2015, l'ambition de la communauté d'agglomération du Grand Avignon était grande. La collectivité voulait alors proposer aux restaurateurs de son territoire un moyen efficace de lutter contre le gaspillage alimentaire. "Nous souhaitions mettre à leur disposition une boîte avec anse intégrée, micro-ondable et recyclable, se souvient Hélène Touraine, responsable administrative et financière du service Environnement déchets du Grand Avignon. Et comme cela n'existait pas, nous avons fait créer un prototype qui a ensuite été développé par la société Favry".

Demander un boite pour repartir avec ses restes de repas du restaurant, une pratique habituelle outre-Atlantique mais encore bien timide en France. Depuis le 1^er janvier 2016, une loi préconise le "doggy bag" pour réduire les déchets de la restauration.

Les chiffres sont éloquents : nous jetons de plus en plus de nourriture à la poubelle. Heureusement, des initiatives se font jour pour remédier au problème.

À Roubaix dans le Nord, 111 familles participent à l'opération "zéro déchet". Chez elles, des sacs en toile ont remplacé la poubelle traditionnelle. Certaines ont réduit leur production de détritus de 80%. Elles réalisent parfois 250 euros d'économie par mois. Composter, acheter en vrac ou d'occasion, les solutions sont multiples jusqu'à fabriquer soit-même ses produits ménagers. Un Français fabrique en moyenne 350 kilos de déchets chaque année.

Les matières premières de recyclage (déchets recyclés de métaux ferreux, non ferreux, de papiers-cartons, plastiques...) permettent d’économiser des ressources, en substitution de matières vierges. Alors que les importations sont restées stables en quantité depuis 1999, les exportations ont considérablement augmenté. Le solde des échanges français a été multiplié par 8 en 15 ans, pour atteindre 2,8 milliards d’euros en 2014, soit l’équivalent de la valeur de la production agricole, ou des services financiers.

Les CSR vont faire parler d’eux en 2016. Suite à l’adoption de la loi de transition énergétique, en 2015, deux arrêtés et un décret sont attendus. Avec, en perspective, la création d’une rubrique ICPE 2971 pour les « installations de production de chaleur ou d’électricité à partir de déchets non dangereux préparés sous forme de CSR dans des installations prévues à cet effet ».

Les lauréats du deuxième appel à projets des pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) ont été présentés le 14 janvier 2016, par Martine Pinville, secrétaire d'Etat en charge de l'économie sociale et solidaire. Ces pôles sont destinés à valoriser les filières locales de l'Economie sociale et solidaire, un peu sur le modèle des pôles de compétitivité, en lien notamment avec les collectivités. Un budget de 2,75 millions d'euros leur sera consacré, avec des enveloppes allant de 26.000 à 290.000 euros.

La FAO, Organisation des Nations unies pour l’alimentation et l’agriculture, définit l’alimentation durable comme une alimentation qui a de moindres conséquences sur l’environnement, qui contribue à la sécurité alimentaire et nutritionnelle ainsi qu’à une vie saine pour les générations présentes et futures. Au niveau national, le cadre de la politique nationale de l'alimentation a été fixé par la loi de modernisation agricole du 27 juillet 2010, et confirmé par la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014. Le présent appel à projets s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre de cette politique.

Elus et employés de la communauté de commune des Isles-sur-le-Doubs se sont salies les mains. Echaudés de trouver des sacs-poubelle déposées par des administrés un peu partout en ville – jusqu’à 1 m³ devant le bâtiment de la communauté de commune –, ils ont fouillé dans les détritus pour retrouver leurs propriétaires.

Les jeans 1083 sont nés il y a trois ans, à Romans-sur-Isère, dans la Drôme. Au départ, une idée simple : produire du denim éthique et « Made in France ». En route, une mise en œuvre un peu compliquée. À l’arrivée, un pari gagné : 17 emplois créés et un chiffre d’affaires d’un million d’euros. Thomas Huriez, fondateur de la marque, répond à nos questions.

Matériau peu cher et performant, le carton pourrait devenir une source intéressante d'isolant. La société Innovation Développement Eco-Matériaux a développé Novidem, une ouate de cellulose provenant de carton recyclé qui présente certaines qualités techniques. 

Et s’il fallait faire jouer les gens pour les aider à ne pas jeter leurs déchets par terre ? C’est l’idée qu’a eue Canibal, une entreprise spécialisée dans le recyclage ludique et digital, basée à Gennevilliers (Hauts-de-Seine). Depuis novembre, une drôle de borne trône dans le hall de la gare TGV de Chessy - Marne-la-Vallée.

Focus sur une PME nordiste, leader dans la fabrication d’enveloppes, et qui a assuré sa survie grâce à l’écologie, le tout recyclage et la circularité.

À la tête d’un patrimoine immobilier d’environ 4,7 millions de m² de bureaux répartis sur plus de 3800 sites, la Sécurité sociale a lancé un plan cadre sur 2011-2014 pour limiter son empreinte environnementale. Plusieurs actions volontaristes ont été menées en particulier sur la gestion des déchets. Résultat : 33,2 % des organismes de caisse maladie ont mis en place un programme de traitement de déchets et 87,9 % des déchets papiers et cartons ont été recyclés.

Boyan Slat, étudiant néerlandais, avait étonné le monde à seulement 19 ans avec son projet Ocean Clean-Up. Celui-ce promet de nettoyer les océans des éléments en plastiques qui les polluent. Le test en grandeur réelle va démarrer.

Initiatives, entreprises, projets... dans le cadre de son partenariat avec le prix Entreprise pour l’environnement (EPE), "metronews" vous parle d’économie circulaire chaque semaine jusqu’en mars. Notre reportage dans un café nomade où des réparateurs bénévoles ressuscitent grille-pains, ordinateurs et autres sèche-cheveux.

De nombreuses initiatives se sont lancées ces derniers mois pour utiliser l’impression 3D comme fer de lance de l’écologie, que ce soit pour fabriquer des objets plus propres, pour transformer des déchets inexploités en produits du quotidien, pour protéger l’environnement ou tout simplement communiquer de manière innovante sur des sujets graves. 3Dnatives vous propose aujourd’hui un TOP 10 des initiatives mêlant impression 3D et protection de l’environnement !

Impliquer les jeunes : La mise en place du tri des déchets de cantine propice à susciter le changement de comportement des élèves par la découverte des nouvelles sources d'énergie.

Au lycée Paul Langevin de La Seyne-sur-mer, le tri et la valorisation des biodéchets de la cantine servent également de supports à plusieurs projets pédagogiques.

L'unité Paperlab développée par le fabricant EPSON est à la fois capable d'imprimer mais également de recycler le papier puis de fabriquer de nouvelles feuilles ... prêtes à être imprimées.

Quand les déchets deviennent des objets innovants : voilà le pari réussi de l’Ecodesign Fab Lab, qui réutilise les déchets d’un site industriel pour fabriquer des inventions tout en écoconception. 18h39 a rencontré le créateur du lieu.