Une consultation publique est ouverte pour évaluer l'application d'une directive européenne adoptée en 2000 sur les véhicules hors d'usage (VHU). Cette directive décrit les objectifs en matière de recyclage et de réutilisation de ces véhicules et de leurs composants. La consultation se focalise sur les VHU qui sortent du parc automobile, sans traçabilité. Ces derniers, qui ne sont ni traités ni dépollués, sont considérés comme des déchets dangereux pour l'environnement.

La présente consultation concerne le projet d’arrêté fixant les critères de sortie du statut de déchet pour des déchets graisseux, des huiles alimentaires usagées et des esters méthyliques d’acides gras fabriqués à partir de ces déchets.

Le projet d’ordonnance a été préparé en application du 3° du I de l’article 106 de la loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques habilitant le Gouvernement à réformer les procédures destinées à assurer l’information et la participation du public à l’élaboration de projets, plans et programmes.

L’arrêté du 27 juin 2016 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d'origine humaine est paru.

Les metteurs sur le marché de papiers graphiques et les émetteurs d'imprimés papier doivent contribuer à la gestion des déchets de papier. Sous sa forme financière, cette contribution est versée à un éco-organisme agréé par l'Etat. Les éditeurs de publications de presse, au sens de l'article 1er de la loi n° 86-697 du 1er août 1986, conformes au premier alinéa et aux 1°, 2°, 3° et 5° de l'article 72 de l'annexe III du code général des impôts, sous réserve de ne pas constituer une des publications désignées aux a, c, d et e du 6° du même article 72, peuvent verser cette contribution en tout ou partie sous forme de prestations en nature. Le présent décret précise les conditions selon lesquelles cette contribution en nature est apportée, en fonction des caractéristiques des publications. Le premier versement de l'éco-contribution interviendra pour la presse en 2018, sur la base des tonnages de 2017.

Cette note d’information n°DGS/EA1/EA4/DGOS/PF2/DGCS/2016/118 du 11 avril 2016 est relative à la publication d’un guide technique portant sur la gestion des déchets issus de médicaments et des déchets liquides dans les établissements de santé et médico-sociaux.

Le décret fixe les modalités de fonctionnement des systèmes de récupération après usage des bouteilles de gaz et de l'obligation faite aux metteurs sur le marché de reprendre à titre gratuit et sans conditions les déchets de bouteilles de gaz dont leurs détenteurs se défont en dehors des circuits de consigne ou de systèmes de reprise équivalents.

Le présent décret adapte la partie réglementaire du code de l'environnement sur la planification des déchets aux nouvelles dispositions législatives issues de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République.

Ce décret corrige une référence erronée à l'article 2 du décret n° 2015-1826 du 30 décembre 2015 relatif à la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs.

Le présent arrêté précise les dispositions minimales que doivent prévoir les contrats passés entre les opérateurs de gestion de déchets et les éco-organismes agréés ou les producteurs ayant mis en place un système individuel approuvé ou attesté.

L’arrêté du 26 mai 2016 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par RENAULT SAS en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environnement est paru. 

L’arrêté du 26 mai 2016 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par MAZDA AUTOMOBILES FRANCE en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environnement est paru.

DEEE (Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques)

« Une réponse identique a également été apportée aux questions de M. Marcel Bonnot - Les Républicains - Question N° 75359, Mme Marianne Dubois - Les Républicains - Question N° 75358 » 

DEEE (Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques) 

Dépôts sauvages

Législation et réglementation

« Une réponse identique a également été apportée à la question de M. Jean-Pierre Vigier - Les Républicains - Question N° 79736 »

Législation et réglementation

Législation et réglementation

Rôle et responsabilité des acteurs

Taxes, redevances, fiscalité et ressources financières

Taxes, redevances, fiscalité et ressources financières

Valorisation matière

« Une réponse identique a également été apportée à la question de Mme Cécile Untermaier - Socialiste, écologiste et républicain - Question N° 91826 »

Valorisation organique

Les centaines de mètres carrés d’ordures au premier plan font presque oublier la beauté des falaises se jetant dans le lac Tai. Les habitants de Suzhou ont eu la désagréable surprise de découvrir une gigantesque décharge illégale au bord d’un de leur lac, vendredi 1er juillet. La ville, située à 70 km à l’ouest de Shanghai, en Chine, est connue pour ses cours d’eau bucoliques qui lui ont valu le surnom de « Venise de l’Orient ». Le lac Tai est aussi l’une des principales ressources en eau potable de la ville.

Sept à dix milliards de tonnes de déchets urbains sont produits chaque année dans le monde entier, selon le Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE), qui vient de se réunir à Nairobi pour la deuxième session de l'Assemblée des Nations Unies pour l'environnement. Ces flux sont mal, voire pas traités et  engendrent des pollutions multiples et des problèmes sanitaires graves dans certaines régions du monde. En Asie-Pacifique, des déversements de déchets incontrôlés restent une source principale de maladies. A Bombay, plus de 12% des débris solides urbains sont brûlés dans des rues ou dans des dépotoirs, émettant du noir de carbone et des substances cancérogènes comme la dioxine et le furanne.

Karachi, plus grande ville du Pakistan avec ses 20 millions d'habitants. Au coeur de la mégalopole, se trouve Shershah Colony, le quartier de l'électronique, avec ses ruelles défoncées, coincé entre une avenue qui perfore la ville du sud au nord et la rivière Lyari archi-polluée. Dans ce dédale bruyant enveloppé de poussière, on ne vend pas d'objets neufs ou d'occasion, on recycle...

Le recyclage des navires européens en fin de vie s’opère souvent en Asie du sud-est, où la pratique dégrade l’environnement, notamment en Inde, au Bangladesh et au Pakistan. 

France Biométhane et le cabinet Sia partners viennent de publier une étude comparative sur la situation des filière biométhane dans 9 pays européens afin d’évaluer la taille du marché et son évolution.

Le paquet économie circulaire européen a été étudié sous toutes ses coutures par l'Institut de l'économie circulaire qui propose des mesures additionnelles. Des pistes pour les Etats et le Parlement européen qui étudient actuellement les textes.

L’unité de méthanisation de Willen Biogas va permettre la valorisation durable des déchets organiques de Londres. Xergi, l’ensemblier de l’unité de méthanisation, assurera également, pour le compte de son client et pendant les deux prochaines années, l’exploitation du site.

La Commission est accusée de bloquer les politiques nationales de déchets et de recyclage à travers l’UE. De fait, seuls deux pays ont mis en place des stratégies d’économie circulaire.

L’économie circulaire voit les choses en grand. Selon l’enquête a été réalisée par TNS du 18 au 27 avril 2016 dernier auprès de 10 618 entreprises provenant des 28 États membres, plus la taille et le chiffre d’affaires (CA) de l’entreprise sont importants, et plus il y a de chances qu’elle applique des principes d’économie circulaire. Ainsi 72% des petites entreprises sont concernées contre 89% des grandes structures (de 50 à 250 salariés), 69% des petits CA contre 80% des grands CA.

Faire preuve d'exemplarité. Tel est le message qui a été délivré au cours des trois jours de la convention du Bureau International du Recyclage qui s'est tenu à Berlin fin mai. Si cette manifestation printanière est utile pour entretenir son réseau et développer son business hors frontières, elle permet également d'assister à l'euphorie ou au contraire à la morosité de l'activité. L'édition 2016 a surtout servi à évoquer une année 2015 extrêmement difficile et une profession paradoxalement malmenée.

Dans le cadre de la révision du paquet économie circulaire, le rapporteur et eurodéputée Simona Bonafe préconise d’aller encore plus loin dans le recyclage des DEEE, VHU et batteries.

Dalkia poursuit son expansion. La filiale du groupe EDF vient d'acquérir 75% du capital de Tiru, spécialisée dans la valorisation énergétique et matière des déchets ménagers.

La ministre de l'Environnement Ségolène Royal a présenté au Conseil national de la transition écologique la feuille de route de la conférence environnementale 2016. Elle identifie trois priorités : le climat, l'engagement des acteurs et la préservation des milieux.

Pour une mesure du développement durable et pour permettre des comparaisons entre territoires,    l'Insee propose 20 indicateurs régionaux et départementaux. Outre les indicateurs de contexte économique (PIB, chômage), ils couvrent les dimensions du développement durable (économie, social, environnement et gouvernance) afin de permettre une analyse combinée de ces différents facteurs.

Début du processus de généralisation du tiers payant, interdiction des sacs en plastique à usage unique et des véhicules les plus polluants à Paris, revalorisation du point d’indice des fonctionnaires… Tour d’horizon de ce qui change – et de ce qui ne change pas – au 1^er juillet. 

S’inspirer de la nature pour bâtir des projets d’économie circulaire favorisant la transition écologique. Cet atelier était proposé aux entreprises, associations d’économie sociale et solidaire, et collectivités territoriales le 1^er juin 2016 de 14h à 16h30 lors de la semaine du développement durable. Il était animé par la société DECODEX, consultant certifié Circulab.

Le Syelom (syndicat mixte des Hauts-de-Seine pour l’élimination des ordures ménagères), qui gérait trois déchetteries à Gennevilliers, Meudon et Nanterre et organisait des collectes fluviales, va disparaître en fin d’années. 

La prévention et la gestion des déchets, désormais dans l'escarcelle des régions, s'organisera autour d'un document de planification unique, qui fusionne les trois schémas territoriaux de gestion de déchets existant jusqu'à présent. Un décret d'application très attendu de la loi Notre vient de préciser le contenu, les modalités d'élaboration et de suivi de ce nouveau plan régional dont l'approbation doit en principe intervenir d'ici février 2017.

Le 14 juin dernier au siège de Federec, l’Assemblée générale de la filière plastique s’est offert Christophe Viant comme nouveau président.

Suite de la transposition de la directive cadre déchets de 2008, le décret dit "5 flux" imposera dès le 1^er juillet 2016 le tri des déchets de papier, métal, plastique, verre et bois dans le cadre de leur activité pour une grande partie des entreprises. 

Afin d'encourager le réemploi des matériaux de construction, l'Ademe vient de mener une étude pour identifier les freins et les blocages liés à cette pratique dans le secteur du BTP. Entre normes pas toujours bien définies et manque d'informations des acteurs, il reste encore du chemin à parcourir pour démocratiser le recyclage et le réemploi. Pourtant, les bénéfices seraient chiffrables à court et moyen termes, selon l'Ademe.

Le déversement illégal de milliers de tonnes de déchets inertes du BTP sur quatre sites non agréés a fait l'objet d'arrestations par la gendarmerie la semaine dernière dans le Var. Gain du trafic estimé à 1,8 million d'euros. De nombreuses entreprises du BTP de la région seraient impliquées dans cette pratique illégale, leur permettant des économies significatives.

L'Ademe vient de remettre au ministère de l'Environnement ses recommandations sur l'organisation de la collecte des déchets d'emballages et de papiers graphiques. Elle préconise aux collectivités d'opter pour l'un des deux schémas majoritairement en place.

En Ile-de-France, la collecte et le traitement des déchets a coûté 1,5 milliard d’euros aux collectivités en 2013, selon le rapport publié le 31 mai par l’Observatoire régional des déchets franciliens (Ordif).

France Biométhane, le premier laboratoire d’idées dédié au biométhane lancé le 6 avril 2016 dernier, présente les mesures indispensables pour développer la filière du biométhane en France. France Biométhane a également entamé un tour de France auprès de différents institutionnels afin de leur présenter ce programme, indispensable pour le développement de la filière du biométhane en France.

En région parisienne, les syndicats d’assainissement (Siaap) et des déchets (Syctom) travaillent sur un projet de méthanisation associant déchets organiques et boues de station d'épuration.

En 2017, une nouvelle plateforme technologique de valorisation des déchets organiques "Suez BioRessourceLab" devrait voir le jour sur le site de l'Ecopôle de Lambert de la Communauté d'agglomération du Grand Narbonne. Suez et le Grand Narbonne ont en effet officiellement lancé sa création le 2 juin dernier.

Alors que depuis peu les sacs de caisse à usage unique non réutilisable sont interdits, les sacs plastique au rayon fruits et légumes sont encore autorisés… mais plus pour longtemps. Bientôt les sacs plastique biodégradables vont les remplacer mais quels dangers pour l'environnement ? Reportage.

Inscrite dans la loi sur la transition énergétique, l’interdiction des sacs plastique fins va entrer en vigueur en deux temps: le 1^er juillet 2016 pour les sacs de caisse et le 1er janvier 2017 pour les sacs d’emballage des fruits et légumes. 

La loi de Transition Énergétique pour la Croissance Verte fixe des objectifs ambitieux en matière de recyclage et de lutte contre le gaspillage. Afin d’accompagner la réalisation de ces objectifs, Ségolène Royal, ministre de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, et l’ADEME ont lancé en janvier 2016 dernier un appel à projet « Objectif Recyclage PLASTiques » (ORPLAST). Ce dispositif permet de soutenir l’intégration de matières plastiques recyclées dans la production industrielle, dans une logique d’économie circulaire et de préservation des ressources.

Si les microplastiques sont une plaie pour l’environnement, en particulier les écosystèmes marins, leur impact sanitaire via l’alimentation demeure indéterminé. S’essayant à une première analyse, publiée jeudi 23 juin dernier, l’autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) relève de nombreuses incertitudes.

Les chercheurs de l’expédition Septième Continent analysent les amas de déchets plastique concentrés dans les tourbillons océaniques. Certains résultats sont étonnants, comme la disparition d’une partie du plastique qui devrait être présente dans les océans.

C'est une petite révolution dans le recyclage du verre. Il sera bientôt possible dans le Jura d'acheter des bouteilles de vin consignées. La mise en place de la consigne sur le territoire permettrait d’éviter l’émission de 2400 tonnes de CO₂ tout en créant une dizaine d’emplois locaux.

Le Cyclem, filière verre de la Fédération des entreprises du recyclage (Federec), vient de lancer un nouvel outil en ligne. Le but de cet outil est d’encourager les professionnels du BTP à recycler le verre plat issu de la déconstruction.

L'éco-organisme Eco-mobilier a mis en place un groupe de travail pour réfléchir avec cinq collectivités du Sud Ouest (Smicval du Libournais, l'Agglomération de Pau, Valorizon, Decoset et le Sictom du Marsan), à la déchèterie de demain, au travers de son projet "déchèteries 2020".

L’éco-organisme Valdelia consacré à la gestion du mobilier professionnel en fin de vie, a collecté 26 413 tonnes de déchets d'ameublement en 2015, contre 17 745 tonnes en 2014 (en hausse de 49 %). Sur ce gisement, plus de 75% ont été recyclés pour produire de nouvelles matières premières ou réemployés via l’économie sociale et solidaire.

Hervé Grimaud, DG de l’éco-organisme Recylum, est à l’initiative du projet Democlès pour un meilleur recyclage des déchets du second œuvre. Alors que le projet est arrivé à maturité, il livre à « Ecogisements » ses premières conclusions.

Le taux de collecte des lampes à économie d’énergie usagées a stagné en 2015, plafonnant à 43% comme l’année précédente, en raison d’un recul chez les professionnels, selon l’organisme chargé de leur récupération et de leur recyclage, Récylum. 

La majorité des sites Internet marchands ne pratique pas la reprise "un pour un" des petits équipements électriques et électroniques (EEE) tels que les smartphones, révèle une étude de l'association de défense des consommateurs et usagers (CLCV).

Nos déchets électroniques valent de l'or ! Mais isoler les métaux précieux imbriqués les uns dans les autres n'est pas simple. Découvrez dans cette vidéo, proposée avec LeMonde.fr, comment des chercheurs ont relevé le défi en misant sur les propriétés étonnantes de l'eau lorsqu'elle se trouve dans un état extrême dit supercritique.

La collecte de médicaments non utilisés progresse à petits pas. L'an dernier, Cyclamed, l'organisme qui gère cette opération, a collecté 515 tonnes de médicaments dans la région Centre-Val de Loire, soit 200 grammes par habitant. Un chiffre en hausse de 1 % sur un an, légèrement supérieur à la moyenne nationale qui est de 185 grammes.

Ecofolio a élaboré un partenariat avec trois associations d'élus pour mettre en ligne une carte interactive des collectivités à la pointe en matière de tri du papier.

La chute inexorable du volume du courrier distribué par les postiers oblige le groupe à trouver de nouveaux débouchés notamment dans le secteur du recyclage. Après la collecte des papiers, La Poste expérimente aujourd'hui la collecte des piles en porte à porte. 

A l’occasion de la Journée Européenne du Recyclage des piles, Corepile lance un grand défi aux français !

Près de 60 000 élèves vont participer à un concours de collecte dans leurs établissements en France et de nombreuses opérations sont organisées partout en Europe.

Mark Thys est directeur général de Goodyear Dunlop Tires France depuis octobre 2014 et, à ce titre, administrateur d’Aliapur. Lors du Conseil d’administration 11 mai dernier, il a officiellement succédé à Serge Bonnel, directeur général de Continental France, à la présidence d’Aliapur. Sa mandature est de 2 ans.

L’état du gaspillage alimentaire dans le monde devrait être précisé grâce au lancement, le 6 juin dernier, d’un standard international de mesure: le Food loss & waste protocol.

En France, la restauration collective est responsable d'un tiers du gaspillage alimentaire. 30% des plateaux-repas sont gâchés quotidiennement. Dès septembre 2016, les établissements scolaires seront tenus de montrer l'exemple. Reportage dans les cantines d'une école pionnière.

La consigne est populaire. Malgré sa quasi totale disparition dans les années 80, elle reste un système qui plaît et qui fonctionne. Elle permet notamment de réutiliser des emballages (bouteilles, gobelets…) pour éviter de les jeter, les casser et les fabriquer à l’identique. Du bon sens. Simplement en lavant, on évite de faire chauffer un four à 1500°c pour fondre du verre, en plus d'appauvrir les ressources en sable.

Juillet 2015, l’Assemblée Nationale votait la Loi pour la transition énergétique et la croissance verte, un an après la Loi Hamon sur la consommation, dotant ainsi la France d’un début de cadre définissant et sanctionnant l’obsolescence programmée. Où en est-on dans les faits aujourd’hui ? ConsoGlobe.com fait le point avec Laëtitia Vasseur et son association de consommateurs : ‘Halte à l’obsolescence programmée”. Que nous vous encourageons à rejoindre pour permettre les actions collectives contre les marques qui abusent.

Le Conseil de l'Eurométropole a validé ce vendredi la fermeture de l'usine d'incinération des ordures ménagères de Strasbourg pendant deux ans et demi, le temps de réaliser des travaux de désamiantage. Le site est géré par Sénerval.

Quelque 60.000 tonnes de déchets par an vont être triés par des machines dans ce nouveau complexe.

Ordures et détritus, les grandes civilisations auraient souvent laissé plus de rebuts que d’autres. Est-ce pour cela que les archéologues fouillent des poubelles, surtout des poubelles ?

L'entreprise Timberland souhaite fabriquer des chaussures et des sacs à partir de plastiques recyclés. C’est le défi relevé par Timberland, qui a annoncé un partenariat avec l’entreprise Thread, qui produit du tissu à partir de déchets plastiques.

Tous les samedis, Valère Corréard vous propose dans le "Social lab" un état des lieux des initiatives qui vont peut-être changer le monde et votre quotidien. Cette semaine on met un coup de projecteur sur une nouvelle façon de teindre les vêtements qui pourrait bien se développer. Dans le Social Lab également un coach connecté pour "éco-conduire" et une application pour moins gaspiller d'aliments.

Avec son association Café des spores, Pauline Petit, 28 ans, est la lauréate de la 11^e édition du prix Entreprise pour l’environnement (EPE). Son objectif ? Œuvrer "pour réduire les déchets et produire une alimentation locale".

À Toulouse, une nouvelle startup mise sur la fabrication de tee-shirts à partir de déchets recyclés. Fondée en août 2015 par des étudiants, Hopaal propose également à ses clients de reverser 10 % du prix de leur achat dans une association de leur choix.

L'association a annoncé lors de son salon annuel, le lancement de son site de vente en ligne, Label-Emmaus.co, début octobre. Avec ce projet, Emmaüs espère séduire de nouveaux clients, plus connectés, mais toujours soucieux de consommer responsable.

La peau de tomate est riche en cutine, substance de nature lipidique que l'on trouve principalement dans les peaux de fruits et de légumes. La cutine constitue une matière idéale pour fabriquer des bioplastiques, notamment des laques recouvrant l'intérieur des boîtes de conserve.